Arrêtés
15.01.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-01-010 concernant la règlementation temporaire de la circulation pour des travaux forestiers pour la prévention incendie par la société DOLZA, Chemins du camp des chinois et des Nirons, du 16 au 27 février 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux forestiers pour la prévention incendie"
15.01.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-01-009 concernant la règlementation temporaire du stationnement pour des travaux de nettoyage, désherbage et débroussaillage par les services techniques, à la cité Coudeloi (hauteur des bâtiments), du 20 au 22 janvier 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de nettoyage, désherbage et débroussaillage à la cité Coudeloi"
14.01.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-01-008 concernant la dérogation de circulation pour la collecte des déchets ménagers et assimilés par la métropole AMP sur l’ensemble de la commune pour l’année 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté concernant la dérogation de circulation pour la collecte de déchets ménagers"
14.01.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-01-007 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux d’interventions de maintenance sur les répéteurs disposés sur les candélabres par la Société des Eaux de Marseille, sur l’ensemble de la commune, du 13 janvier au 31 décembre 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté concernant des travaux d'interventions de maintenance sur répéteurs"
13.01.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-01-005 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Madame ANTOINE, 10 et 12 Rue de l’Horloge, les 17 et 18 janvier 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté concernant le déménagement de Madame ANTOINE"
26.06.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-20 déclarant cessibles au bénéfice de l'EPF PACA agissant pour le compte de l'AMP Métropole et de la commune, les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté déclarant cessibles les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2"
23.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-296 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de plantation d’un poteau Orange/FT par la société CIRCET et sous-traitants, au 1666 Route de Trempasse/RD96, entre le 12 janvier et le 12 février 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de plantation d'un poteau Orange/FT par la société CIRCET"
19.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-295 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de création d’une tranchée pour conduite de gaz par la société SCI LE SOLEIL et sous-traitants, 1200 route des Alpes/restaurant le Mirabeau, du 02 au 06 février 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de création d'une tranchée pour conduite de gaz"
19.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-294 concernant le permis de stationnement pour la livraison d’un spa avec un camion-grue, sociétés Eau 2 Rêve et Cargomatic, 1 Rue de l’Abreuvoir, entre le 25 et le 27 février 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour livraison d'un spa avec un camion-grue"
18.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-291 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de taille pour le CEA ITER par la société RIEU, RD96/Station 1044, du 19 au 23 janvier 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de taille pour le CEA ITER"
11.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-287 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de plantation de 14 poteaux Orange/FT par la société CIRCET et sous-traitants, chemin du Canal, du 15 décembre 2025 au 15 janvier 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de plantation de 14 poteaux par la société CIRCET"
06.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-286 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de raccordement pour le compte d’Énédis par la société SOBECA et sous-traitant, Rue des Rivaux, du 26 janvier au 26 février 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de raccordement pour le compte d'Énédis par la société SOBECA"
03.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-285 concernant la règlementation annuelle de la circulation et du stationnement pour des travaux de déploiement de la fibre optique par la société CIRCET et ses sous-traitants, sur l’ensemble de la commune, du 1er janvier au 31 décembre 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de déploiement de la fibre optique par la société CIRCET"
2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-282 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de remaniement appareil public bouche à clé dangereuse par la société BRONZO TP sur la RD96/Route des Alpes, entre le 08 décembre 2025 et le 16 janvier 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de remaniement appareil public bouche à clé dangereuse par la société BRONZO TP"
20.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-268 concernant l’interdiction de circuler aux véhicules affectés aux transports de marchandises en raison d’une limitation de tonnage d’un poids total en charge supérieur à 3t5.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transports de marchandises pour limitation de tonnage"
15.10.2025 ARRETE PORTANT RECONNAISSANCE DE L'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE
Les communes faisant l’objet d’une constatation de l’état de catastrophe naturelle sont recensées en annexe I du présent arrêté, pour le phénomène et aux périodes indiqués.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour les inondations survenues le 21 septembre dans la commune"
Fichiers à télécharger
1. Arrêté pour les inondations survenues le 21 septembre dans la commune (202.76 Kb, PDF, Télécharger)
2. Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transport de marchandises pour limitation de tonnage (93.1 Kb, PDF, Télécharger)
3. Arrêté pour travaux de remaniement appareil public bouche à clé dangereuse par la société BRONZO TP (291.07 Kb, PDF, Télécharger)
4. Arrêté pour travaux de déploiement de la fibre optique par la société CIRCET (94.5 Kb, PDF, Télécharger)
5. Arrêté pour travaux de raccordement pour le compte d'Énédis par la société SOBECA (134.52 Kb, PDF, Télécharger)
6. Arrêté pour travaux de plantation de 14 poteaux par la société CIRCET (93.75 Kb, PDF, Télécharger)
7. Arrêté pour travaux de taille pour le CEA ITER (119.01 Kb, PDF, Télécharger)
8. Arrêté pour livraison d'un spa avec un camion-grue (147.94 Kb, PDF, Télécharger)
9. Arrêté pour travaux de création d'une tranchée pour conduite de gaz (135.26 Kb, PDF, Télécharger)
10. Arrêté pour travaux de plantation d'un poteau Orange/FT par la société CIRCET (132.96 Kb, PDF, Télécharger)
11. Arrêté déclarant cessibles les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2 (1.91 Mb, PDF, Télécharger)
12. Arrêté concernant le déménagement de Madame ANTOINE (68.89 Kb, PDF, Télécharger)
13. Arrêté concernant des travaux d'interventions de maintenance sur répéteurs (79.83 Kb, PDF, Télécharger)
14. Arrêté concernant la dérogation de circulation pour la collecte de déchets ménagers (79.93 Kb, PDF, Télécharger)
15. Arrêté pour travaux de nettoyage, désherbage et débroussaillage à la cité Coudeloi (74.16 Kb, PDF, Télécharger)
16. Arrêté pour travaux forestiers pour la prévention incendie (76.14 Kb, PDF, Télécharger)
