Arrêtés
23.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-296 concernant la règlementation temporaire
de la circulation et du stationnement pour des travaux de plantation d’un
poteau Orange/FT par la société CIRCET et sous-traitants, au 1666 Route de
Trempasse/RD96, entre le 12 janvier et le 12 février 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de plantation d'un poteau Orange/FT par la société CIRCET"
19.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-295 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de création d’une tranchée pour conduite de gaz par la société SCI LE SOLEIL et sous-traitants, 1200 route des Alpes/restaurant le Mirabeau, du 02 au 06 février 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de création d'une tranchée pour conduite de gaz"
19.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-294 concernant le permis de stationnement pour la livraison d’un spa avec un camion-grue, sociétés Eau 2 Rêve et Cargomatic, 1 Rue de l’Abreuvoir, entre le 25 et le 27 février 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour livraison d'un spa avec un camion-grue"
18.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-291 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de taille pour le CEA ITER par la société RIEU, RD96/Station 1044, du 19 au 23 janvier 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de taille pour le CEA ITER"
11.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-287 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de plantation de 14 poteaux Orange/FT par la société CIRCET et sous-traitants, chemin du Canal, du 15 décembre 2025 au 15 janvier 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de plantation de 14 poteaux par la société CIRCET"
06.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-286 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de raccordement pour le compte d’Énédis par la société SOBECA et sous-traitant, Rue des Rivaux, du 26 janvier au 26 février 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de raccordement pour le compte d'Énédis par la société SOBECA"
03.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-285 concernant la règlementation annuelle de la circulation et du stationnement pour des travaux de déploiement de la fibre optique par la société CIRCET et ses sous-traitants, sur l’ensemble de la commune, du 1er janvier au 31 décembre 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de déploiement de la fibre optique par la société CIRCET"
2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-282 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de remaniement appareil public bouche à clé dangereuse par la société BRONZO TP sur la RD96/Route des Alpes, entre le 08 décembre 2025 et le 16 janvier 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de remaniement appareil public bouche à clé dangereuse par la société BRONZO TP"
20.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-268 concernant l’interdiction de circuler aux véhicules affectés aux transports de marchandises en raison d’une limitation de tonnage d’un poids total en charge supérieur à 3t5.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transports de marchandises pour limitation de tonnage"
15.10.2025 ARRETE PORTANT RECONNAISSANCE DE L'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE
Les communes faisant l’objet d’une constatation de l’état de catastrophe naturelle sont recensées en annexe I du présent arrêté, pour le phénomène et aux périodes indiqués.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour les inondations survenues le 21 septembre dans la commune"
Fichiers à télécharger
1. Arrêté pour les inondations survenues le 21 septembre dans la commune (202.76 Kb, PDF, Télécharger)
2. Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transport de marchandises pour limitation de tonnage (93.1 Kb, PDF, Télécharger)
3. Arrêté pour travaux de remaniement appareil public bouche à clé dangereuse par la société BRONZO TP (291.07 Kb, PDF, Télécharger)
4. Arrêté pour travaux de déploiement de la fibre optique par la société CIRCET (94.5 Kb, PDF, Télécharger)
5. Arrêté pour travaux de raccordement pour le compte d'Énédis par la société SOBECA (134.52 Kb, PDF, Télécharger)
6. Arrêté pour travaux de plantation de 14 poteaux par la société CIRCET (93.75 Kb, PDF, Télécharger)
7. Arrêté pour travaux de taille pour le CEA ITER (119.01 Kb, PDF, Télécharger)
8. Arrêté pour livraison d'un spa avec un camion-grue (147.94 Kb, PDF, Télécharger)
9. Arrêté pour travaux de création d'une tranchée pour conduite de gaz (135.26 Kb, PDF, Télécharger)
10. Arrêté pour travaux de plantation d'un poteau Orange/FT par la société CIRCET (132.96 Kb, PDF, Télécharger)
