Arrêtés
27.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-043 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement au Parking des Pommiers (espace vert) contre-bas du Château, pour le carnaval de l’école maternelle, le vendredi 10 avril 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour règlementation temporaire de la circulation et du stationnement au
Parking des Pommiers (espace vert) contre-bas du Château, pour le
carnaval de l’école maternelle"
27.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-042 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la pose et la dépose des décorations pour la foire du Roy René par le Comité des Fêtes, Avenue Charles de Gaulle, Rues et Places du village, du 23 mars au 03 mai 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la pose et la dépose des décorations pour la foire du Roy René par le Comité des Fêtes"
27.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-041 concernant la règlementation temporaire de la circulation pour des travaux forestiers pour prévention incendie par la société DOLZA, Chemin du camp des Chinois et Chemin des Nirons, du 27 février au 20 mars 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux forestiers pour prévention incendie par la société DOLZA"
2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-039 concernant le permis de stationnement sur le parking de l’espace Frédéric Mistral pour l’installation de food-trucks dans la cadre de la manifestation « SAINT-PATRICK » organisée par le pole culture tourisme patrimoine de la commune, le samedi 28 mars 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour l’installation de food-trucks dans la cadre de la manifestation « SAINT-PATRICK » organisée par le pole culture tourisme patrimoine de la commune"
26.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-035 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de vidange de fosse septique chez Monsieur Jean-Pierre RINAUDO, au 3 Rue Croix Blanche, le 02 mars 2026
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de vidange de fosse septique chez Monsieur Jean-Pierre RINAUDO"
26.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-034 concernant la règlementation permanente de la circulation et du stationnement pour des travaux d’entretien, de réparation et d’interventions d’urgence sur les réseaux d’eau potable et assainissement par les sociétés SEM / BRONZO TP et SPGS, sur l’ensemble du territoire de la commune.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux d'entretien, de réparation et d'interventions d'urgence sur les réseaux d'eau potable et assainissement par les sociétés SEM / BRONZO TP et SPGS"
19.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-030 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Madame HEKIMIAN par la société LOGIN Déménagement, au 03 rue de l’Horloge, le 20 mars 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour le déménagement de Madame HEKIMIAN par la société LOGIN"
19.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-029 concernant la GAMBADE DU LOUBATAS organisée par l’association BVHC en forêt communale, le dimanche 22 mars 2026
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la GAMBADE DU LOUBATAS organisée par l’association BVHC"
19.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-027 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la manifestation GAMBADE DU LOUBATAS organisée par l’association BVHC, Chemin du Loubatas, le dimanche 22 mars 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la manifestation GAMBADE DU LOUBATAS, organisée par l'association BVHC"
19.02.2026 ARRETE MUNICIPAL"
Arrêté no 2026-02-026 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de raccordement aux réseaux eau et assainissement et pose de compteur par la société BRONZO TP, 187 Rue de la Gare entre le 02 mars et le 10 avril 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de raccordement aux réseaux eau et assainissement et pose de compteur par la société BRONZO TP"
13.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-023 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux optiques réalisés par la société SPIE et sous-traitant, Avenue Charles de Gaulle et RD561 Route de Jouques, du 23 février au 03 avril 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux optiques réalisés par la société SPIE"
10.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-022 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de détection et géoréférencement des réseaux d’assainissement par la société ÉDUTIS sur l’ensemble des voies communales, du 02 mars au 29 mai 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de détection et géoréférencement des réseaux d'assainissement par la société ÉDUTIS"
10.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-021 concernant l’arrêté annuel règlementant la circulation et le stationnement pour des travaux d’interventions urgentes par la société BROZO TP sur l’ensemble des voies communales et chemins ruraux.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de d'interventions urgentes par la société BROZO TP"
06.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-019 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de raccordement PROD BT photovoltaïque par la société INNOVTEC, Rue des trois francs, du 09 février au 27 mars 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de raccordement PROD BT photovoltaïque par la société INNOVTEC"
06.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-02-018 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la manifestation SORTIE DE VOITURES ANCIENNES par l’association AUTOMOBILE CLUB AIX, Place de l’Hôtel de Ville, le dimanche 12 avril 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la manifestation SORTIE DE VOITURES ANCIENNES par l’association AUTOMOBILE CLUB AIX"
03.02.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-01-017 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la manifestation « Sortie de voitures modernes » Place de l’Hôtel de Ville par l’association Automobile Club Aix, le dimanche 08 mars 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour la manifestation « Sortie de voitures modernes » par l’association Automobile Club Aix"
27.01.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-01-015 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de plantation d’un poteau Orange/FT par la société CIRCET et sous-traitant, au 399 A Chemin des Gardes, du 09 février au 06 mars 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de plantation d'un poteau Orange/FT par la société CIRCET"
15.01.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-01-010 concernant la règlementation temporaire de la circulation pour des travaux forestiers pour la prévention incendie par la société DOLZA, Chemins du camp des chinois et des Nirons, du 16 au 27 février 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux forestiers pour la prévention incendie"
14.01.2026 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2026-01-008 concernant la dérogation de circulation pour la collecte des déchets ménagers et assimilés par la métropole AMP sur l’ensemble de la commune pour l’année 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté concernant la dérogation de circulation pour la collecte de déchets ménagers"
26.06.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-20 déclarant cessibles au bénéfice de l'EPF PACA agissant pour le compte de l'AMP Métropole et de la commune, les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté déclarant cessibles les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2"
19.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-294 concernant le permis de stationnement pour la livraison d’un spa avec un camion-grue, sociétés Eau 2 Rêve et Cargomatic, 1 Rue de l’Abreuvoir, entre le 25 et le 27 février 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour livraison d'un spa avec un camion-grue"
20.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-268 concernant l’interdiction de circuler aux véhicules affectés aux transports de marchandises en raison d’une limitation de tonnage d’un poids total en charge supérieur à 3t5.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transports de marchandises pour limitation de tonnage"
Fichiers à télécharger
1. Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transport de marchandises pour limitation de tonnage (93.1 Kb, PDF, Télécharger)
2. Arrêté pour livraison d'un spa avec un camion-grue (147.94 Kb, PDF, Télécharger)
3. Arrêté déclarant cessibles les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de la ZAC Val de Durance 2 (1.91 Mb, PDF, Télécharger)
4. Arrêté concernant la dérogation de circulation pour la collecte de déchets ménagers (79.93 Kb, PDF, Télécharger)
5. Arrêté pour travaux forestiers pour la prévention incendie (76.14 Kb, PDF, Télécharger)
6. Arrêté pour travaux de plantation d'un poteau Orange/FT par la société CIRCET (181.01 Kb, PDF, Télécharger)
7. Arrêté pour la manifestation « Sortie de voitures modernes »par l’association Automobile Club Aix (76.24 Kb, PDF, Télécharger)
8. Arrêté pour la manifestation SORTIE DE VOITURES ANCIENNES par l’association AUTOMOBILE CLUB AIX (77.71 Kb, PDF, Télécharger)
9. Arrêté pour travaux de raccordement PROD BT photovoltaïque par la société INNOVTEC (196.33 Kb, PDF, Télécharger)
10. Arrêté pour travaux de d'interventions urgentes par la société BROZO TP (98.13 Kb, PDF, Télécharger)
11. Arrêté pour travaux de détection et géoréférencement des réseaux d'assainissement par la société ÉDUTIS (75.13 Kb, PDF, Télécharger)
12. Arrêté pour travaux optiques réalisés par la société SPIE (211.68 Kb, PDF, Télécharger)
13. Arrêté pour travaux de raccordement aux réseaux eau et assainissement et pose de compteur par la société BRONZO TP (151.91 Kb, PDF, Télécharger)
14. Arrêté pour la manifestation GAMBADE DU LOUBATAS, organisée par l'association BVHC (88.04 Kb, PDF, Télécharger)
15. Arrêté pour la GAMBADE DU LOUBATAS organisée par l’association BVHC (359.2 Kb, PDF, Télécharger)
16. Arrêté pour le déménagement de Madame HEKIMIAN par la société LOGIN (71.59 Kb, PDF, Télécharger)
17. Arrêté pour travaux d'entretien, de réparation et d'interventions d'urgence sur les réseaux d'eau potable et assainissement par les sociétés SEM / BRONZO TP et SPGS (96.22 Kb, PDF, Télécharger)
18. Arrêté pour travaux de vidange de fosse septique chez Monsieur Jean-Pierre RINAUDO (72.08 Kb, PDF, Télécharger)
19. Arrêté pour l’installation de food-trucks dans la cadre de la manifestation « SAINT-PATRICK » organisée par le pole culture tourisme patrimoine de la commune (163.19 Kb, PDF, Télécharger)
20. Arrêté pour travaux forestiers pour prévention incendie par la société DOLZA (80.29 Kb, PDF, Télécharger)
21. Arrêté pour la pose et la dépose des décorations pour la foire du Roy René par le Comité des Fêtes (77.73 Kb, PDF, Télécharger)
22. Arrêté pour règlementation temporaire de la circulation et du stationnement au Parking des Pommiers (espace vert) contre-bas du Château, pour le carnaval de l’école maternelle (93.4 Kb, PDF, Télécharger)
