Arrêtés
13.01.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté permanent no 2025-01-002, concernant la
règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de
maintenance du réseau d’éclairage public par la société BROUQUIER (SERPOLLET),
sur le territoire communal, du 1er janvier au 31 décembre 2025.
fichier à télécharger plus bas "Travaux de maintenance du réseau d’éclairage public par la société BROUQUIER"
13.01.2025 ARRETE MUNCIPAL
Arrêté no 2025-01-001, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Madame Céline FAUVET, devant les numéros 16, 18 et 20 Rue Croix Blanche, le 18 janvier 2025.
fichier à télécharger plus bas : "Déménagement de Madame Céline FAUVET"
20.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-12-223, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP, et réalisation des maillages sur le réseau SEMM, par la société ENIT, Rues des Taillons et Croix Blanche, du 1er au 31 janvier 2025, TRAVAUX JOUR ET NUIT
fichier à télécharger plus bas "travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP"
20.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-12-222, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de passage d’un câble fibre pour Orange, par la société CIRCET, Route de Jouques/RD561, du 06 janvier au 14 février 2025, TRAVAUX DE NUIT.
fichier à télécharger plus bas "travaux de passage câble fibre orange"
20.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-12-221, concernant la règlementation provisoire du stationnement, concernant la procédure d’urgence, Résidence les Genêts, Boulevard Coudeloi, à compter du 16 décembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "Procédure d'urgence"
20.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-12-219, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux d’entretien des réseaux d’eaux usées, curage, inspection télévisée et fumigation, par la société SPGS, sur l’ensemble de la commune, du 03 janvier au 30 juin 2025.
fichier à télécharger plus bas " travaux d'entretien d'eaux usées"
17.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-12-219, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux d’entretien des réseaux d’eaux usées, curage, inspection télévisée et fumigation, par la société SPGS, sur l’ensemble de la commune, du 03 janvier au 30 juin 2025.
fichier à télécharger plus bas "travaux d’entretien des réseaux d’eaux usées, curage, inspection télévisée et fumigation"
13.12.2024 ARRETE MUNCIPAL
Arrêté no 2024-12-218, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Madame CAZORLA, Avenue Charles de Gaulle (Places de stationnement bornes temps), le dimanche 15 décembre 2024.
fichier à télécharger plus bas " Déménagement de Madame CAZORLA"
13.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
La Société des Eaux de MARSEILLE vous informe qu’elle est dans l’obligation d’effectuer des travaux sur le réseau de distribution d’eau de la commune de PEYROLLES EN PROVENCE. Vous trouverez ci-dessous les informations liées à cet évènement.
Date : MARDI 17 DÉCEMBRE 2024
Horaire : de 08h00 à 15h00
Motif : MAILLAGE
Les voies concernées sont :
• CHE DES TAILLONS
• PLACE ALBERT LAURENT
• PROPRIETE GALDIN HERN
• RUE CROIX BLANCHE
• RUE DES TAILLONS
Les Bornes et Poteaux Incendie de ces rues ne seront également plus alimentés.
06.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-12-217, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux Schéma Directeur Assainissement du Pays d’Aix / Passage de caméras sur réseau assainissement, Société CITEC ASSAINISSEMENT, du 02 janvier au 03 février 2025 :
- Rue Aimé Bernard
- Route de Trempasse
- Avenue Charles de Gaulle
06.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-12-216, concernant l’arrêté permanent
règlementant la circulation et le stationnement pour des travaux de déploiement
de la fibre optique sur l’ensemble de la commune, par la société CIRCET et ses
sous-traitants éventuels, du 1er janvier au 31 décembre 2025.
fichier à télécharger plus bas "Travaux de déploiement de la fibre optique sur la commune"
06.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-12-215 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour l’installation et l’illumination de l’arbre de Noël, par le service culture et le CMJ, Place de l’Hôtel de Ville, le dimanche 08 décembre 2024.
03.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-11-212, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Madame Pauline SEGUIN, Avenue Charles de Gaulle (places de stationnement hauteur borne temps), le samedi 30 novembre et le dimanche 1er décembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "déménagement de Madame Pauline SEGUIN"
03.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-11-210, concernant la règlementation
temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Madame
Nathalie VEDRINE, 14 Rue de l’Horloge, le dimanche 1er décembre
2024.
fichier à télécharger plus bas "stationnement pour le déménagement de Madame Nathalie VEDRINE"
03.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-11-207, concernant l’autorisation
d’ouverture du magasin LIDL, les dimanches 1er, 08, 15 et 22
décembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "Autorisation d'ouverture du magasin LIDL"
02.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-11-209, concernant la règlementation
provisoire de la circulation et du stationnement pour l’installation du
bibliobus départemental, place de l’Hôtel de Ville/Cour du Château, le mardi 10
décembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "installation du bibliobus départemental"
02.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-11-208, concernant la règlementation
temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de
remplacement d’un poteau Orange/FT et plantation d’un poteau Orange/FT, par la
société CIRCET, Chemin des Levades et Chemin de San Peyre, entre le 05 décembre
2024 et le 09 février 2025.
fichier à télécharger plus bas "travaux de remplacement d'un poteau orange"
02.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-11-201 concernant la règlementation
temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de nettoyage
et désherbage par les Services Techniques, Traverse Reine Jeanne/Lotissement
Jean de Roy, le lundi 25 novembre et le mardi 26 novembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "travaux de nettoyage et désherbage par les Services Techniques"
02.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-11-201, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de nettoyage et désherbage par les services techniques, Traverse Reine Jeanne/Lotissement Jean de Roy, le lundi 25 novembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "travaux de nettoyage et désherbage par les services techniques"
02.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-11-203, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de pose de fourreaux et pose de chambre par la société CIRCET, 13 Allée des Ligourets, du 02 au 20 décembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "travaux de pose de fourreaux et pose de chambre"
02.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-11-202, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP et réalisation des maillages sur le réseau SEMM, par la société ENIT, Rues des Taillons et Croix Blanches :
De jour: du 18 novembre au 31 décembre 2024 – 07h30/19h30
De nuit: du 19 novembre au 29 novembre 2024 – 18h00/03h00
fichier à télécharger plus bas "travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP"
02.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la manifestation « Marché de Noël », organisée par l’association des commerçants des Rivaux, Parkings Espace Frédéric Mistral, le dimanche 08 décembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "Marché de Noël", organisée par l’association des commerçants des Rivaux.
02.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-11-198, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de branchement EU par la société BRONZO, Route des Alpes/RD96, entre le 28 novembre et le 31 décembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "stationnement pour des travaux de branchement EU par la société BRONZO, Route des Alpes/RD96"
02.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-11-197, concernant la règlementation
temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de
branchement AEP par la société BRONZO, Route de Jouques/RD561, entre le 28
novembre et le 31 décembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "stationnement pour des travaux de branchement AEP par la société BRONZO, Route de Jouques/RD561"
02.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-11-193, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de remplacement d’un poteau télécom par la société CIRCET, 50 Chemin de Recuelles, du 18 novembre au 26 décembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "travaux de remplacement d’un poteau télécom par la société CIRCET"
02.12.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-10-192, concernant l’autorisation d’occupation du domaine public pour l’utilisation d’un aéronef télépiloté pour une vidéo promotionnelle de la commune, par Monsieur Frédéric BODIN « Vue du Ciel », le 02 novembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "utilisation d'un aéronef télépiloté"
28.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-10-187, concernant la règlementation
temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Madame
Laura GONZALVEZ-LIEVIN, Avenue Charles de Gaulle (sur les places de
stationnement hauteur Place Élie Arène), le 1er novembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "stationnement pour le déménagement de Madame GONZALVEZ"
28.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-10-186, concernant le permis de stationnement pour la livraison d’une coque piscine chez Monsieur et Madame LADU, au 333 Chemin du Loubatas, le 29 octobre 2024.
fichier à télécharger plus bas "permis de stationnement pour la livraison d'une coque chez Monsieur LADU"
25.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-10-184, concernant la règlementation
temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Madame
Mélodie DUCRE, au 13 Rue Mère de Dieu, le 26 octobre 2024.
fichier à télécharger plus bas "Stationnement pour le déménagement de madame DUCRE"
25.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-10-185, concernant le permis de
stationnement pour le remplacement d’une gouttière par la société JB
COUVERTURE, au 5 Rue de l’Horloge, le 28 octobre 2024.
fichier à télécharger plus bas "Stationnement pour remplacement d'une gouttière par JB COUVERTURE"
25.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-10-183, concernant le permis de stationnement temporaire pour des matériaux à retirer chez Monsieur VALLS, par la société ÉLAN, au 14 Avenue Charles de Gaulle, le jeudi 24 octobre 2024.
fichier à télécharger plus bas "Permis de stationner des matériaux par ÉLAN"
25.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-10-182, concernant le permis de
stationnement pour des travaux de réfection d’une façade par la société
AIXIGENCE, au 4 Rue du XVème siècle, du 23 au 31 octobre 2024.
fichier à télécharger plus bas "travaux de réfection d'une façade par AIXIGENCE"
25.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-10-181, concernant la règlementation
temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de
débroussaillage et d’élagage pour le CEA, Itinéraire ITER, par la société RIEU,
Chemin des Vieilles Iscles et Chemin de Plantain, du 21 octobre au 30 novembre
2024.
fichier à télécharger plus bas "travaux de débroussaillage et d'élagage pour le CEA"
15.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-10-178, concernant le permis de stationnement accordé à Monsieur Thomas ARCAMONE, Rue de Boisgelin, du 15 octobre au 15 décembre 2024
fichier à télécharger plus bas " Permis de stationnement de monsieur T.ARCAMONE"
15.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-10-178, concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour la manifestation « HALLOWEEN », organisée par le CMJ et le service Enfance et Jeunesse, le jeudi 31 octobre 2024 :
- Place de l’Hôtel de
Ville
- Rue du Chemin Neuf
- Rue de l’Église
- Rue de la Maire
- Rue de la Tour
11.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-10-175, concernant la règlementation
temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de carottage
de chaussée par la société NEXTROAD, Lotissement Sainte-Anne, entre le 14 et le
25 octobre 2024.
fichier à télécharger plus bas "travaux de carottage de chaussée par NEXTROAD"
11.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-10-173, concernant la règlementation
temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de
réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP et réalisation des maillages sur le
réseau SEM par la société ENIT, Rues des Taillons et Croix Blanche, du 07
octobre au 31 décembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP"
08.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-10-172, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux d’élagage par la société GALVEZ ÉLAGAGE, Jas des Vaches (Monsieur COURRIAS), entre le 14 et le 16 octobre 2024
fichier à télécharger plus bas "travaux d’élagage par la société GALVEZ ÉLAGAGE"
08.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-10-171, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de voirie par les Services Techniques, au Lotissement des Asphodèles, Montée des Lavandins et Place Haute, le jeudi 03 octobre 2024.
fichier à télécharger plus bas "travaux de voirie par les Services Techniques"
08.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-09-170 règlementant la circulation et le stationnement pour des travaux de création de nouveaux réseaux ÉNÉDIS, par la société GCRV, Route de Jouques « Villa Maria », du 1er au 25 octobre 2024.
fichier à télécharger plus bas "travaux de création de nouveaux réseaux ÉNÉDIS"
08.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-09-166, concernant l’interdiction d’accès aux chiens même tenus en laisse dans les aires de jeux et parc de la commune :
- Aire de jeux « Jardin de la Tour »
- Aire de jeux « Parc Frédéric Mistral »
- Parc du Château
08.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-09-165, concernant l’obligation de tenir les chiens en laisse sur l’ensemble de la commune
fichier à télécharger plus bas "Obligation tenir chiens en laisse"
08.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-09-163, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux d’enfouissement des réseaux électriques et télécommunication par la société CER, Chemin de Forbin, du 30 septembre au 25 octobre 2024
fichier à télécharger plus bas "travaux d’enfouissement des réseaux électriques et télécommunication"
08.10.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-09-162, concernant les épreuves sportives « LE TRAIL DE JOUQUES » en forêt communale organisées par l’association « Jouques Génération Raid », le dimanche 13 octobre 2024.
fichier à télécharger plus bas "LE TRAIL DE JOUQUES"
24.09.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-09-159 - Arrêté fixant les limites d'agglomération de la Commune sur les routes départementales et vois communales.
fichier à télécharger plus bas "arrêté fixant les limites d'agglomérations de la commune"
20.09.2024 ARRETE MUNICPAL
Arrêté no 2024-09-160, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux d’entretien des réseaux d’eaux usées, curage/inspection télévisée et fumigation, par la société SPGS, sur l’ensemble de la commune, du 1er octobre au 31 décembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux d'entretien des réseaux d'eaux usées SPGS"
30.08.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-08-153, concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour des travaux de remplacement d’un poteau télécom par la société CIRCET, Route du Plan, du 02 au 20 septembre 2024(de 7h30 à 19h30).
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de remplacement d'un poteau télécom"
29.08.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-08-152, concernant la prolongation de l’arrêté A 2024-05-099 règlementant temporairement la circulation et le stationnement pour des travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP et réalisation des maillages sur les réseaux, par la société ENIT, Rues des Taillons et Croix Blanches, du 1er septembre au 31 octobre 2024.
fichier à télécharger plus bas "arrête pour travaux de prolongation de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP"
22.08.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-08-150, portant autorisation d’un tir d’artifice de divertissement sur le Plan d’eau, le dimanche 1er septembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "arrêté tir d'artifice sur le Plan d’eau"
21.08.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-08-149, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la Fête du Loubatas, à l’écogite du Loubatas, le samedi 28 septembre 2024(de 8h à 00h).
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour stationnement pour la fête du Loubatas"
20.08.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-08-143, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de renforcement d’une clôture au 31 Chemin de Vomanos, Monsieur Gilles MONTERET, du 22 au 23 Août 2024(de 8h à 17h).
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de renforcement d'une clôture"
13.08.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-08-142 concernant la règlementation du stationnement pour des travaux de réfection de toiture (étanchéité, faitage, dépose d’une cheminée) par la société LES CHARPENTIERS DU LUBERON, au 1132 Avenue Charles de Gaulles, du 19 août au 06 septembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de réfection de toiture société "LES CHARPENTIERS DU LUBÉRON"
08.08.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-08-140, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le Forum des Associations organisé par l’Office de Tourisme/Service Culture, Place Albert Laurent, le samedi 07 septembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour Forum des associations organisé par l'OT"
07.08.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-08-138, concernant l’autorisation d’occupation du domaine public accordée à Monsieur Denis CORGIAT, société INAIRTECH, pour l’utilisation d’un aéronef télépiloté, du 08 au 14 août 2024.
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour autorisation du domaine public, société INAIRTECH"
02.07.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-08-137, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la fête votive « Notre Dame » organisée par le Comité des Fêtes, dans le centre-ville, du vendredi 30 août au dimanche 1er septembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour manifestation fête votive Notre Dame"
02.08.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-08-136, concernant l’autorisation de débit de boissons accordée au comité des fêtes pour la fête votive « Notre Dame », Place Albert Laurent, du vendredi 30 août au dimanche 1er septembre 2024.
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour manifestation Fête Votive du 30/08"
01.08.2024 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2024-08-133, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les 80 ans de la libération de Peyrolles, avec des véhicules de collection, Place des Héros et des Anciens Combattants et Place Albert Laurent, le mardi 20 août 2024.
fichier à télécharger plus bas "arrêté pour manifestation des 80 ans de la libération de Peyrolles-en-Provence"
Fichiers à télécharger
1. arrêté pour manifestation des 80 ans de la libération de Peyrolles-en-Provence (1.1 Mb, PDF, Télécharger)
2. arrêté pour manifestation Fête Votive du 30/08 (71.13 Kb, PDF, Télécharger)
3. arrêté pour manifestation fête votive Notre Dame (1.28 Mb, PDF, Télécharger)
4. arrêté pour autorisation du domaine public, société INAIRTECH (1.46 Mb, PDF, Télécharger)
5. arrêté pour Forum des associations organisé par l'OT (1.13 Mb, PDF, Télécharger)
6. arrêté pour travaux de réfection de toiture société (633.6 Kb, PDF, Télécharger)
7. arrêté pour travaux de renforcement d'une clôture (1.02 Mb, PDF, Télécharger)
8. arrêté pour stationnement pour la fête du Loubatas (749.9 Kb, PDF, Télécharger)
9. arrêté tir d'artifice sur le Plan d’eau (531.83 Kb, PDF, Télécharger)
10. arrête pour travaux de prolongation de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP (81.99 Kb, PDF, Télécharger)
11. arrêté pour travaux de remplacement d'un poteau télécom (131.89 Kb, PDF, Télécharger)
12. arrêté pour travaux d'entretien des réseaux d'eaux usées SPGS (78.02 Kb, PDF, Télécharger)
13. arrêté fixant les limites d'agglomérations de la commune (87.93 Kb, PDF, Télécharger)
14. Arrêté fixant les limites d'agglomération de la Commune sur les routes départementales et vois communales (87.93 Kb, PDF, Télécharger)
15. LE TRAIL DE JOUQUES (72.07 Kb, PDF, Télécharger)
16. travaux d’enfouissement des réseaux électriques et télécommunication (130.22 Kb, PDF, Télécharger)
17. Obligation tenir chiens en laisse (81.3 Kb, PDF, Télécharger)
18. interdiction d’accès aux chiens même tenus en laisse dans les aires de jeux et parcs (83.85 Kb, PDF, Télécharger)
19. travaux de création de nouveaux réseaux ÉNÉDIS (214.3 Kb, PDF, Télécharger)
20. travaux de création de nouveaux réseaux ÉNÉDIS (214.3 Kb, PDF, Télécharger)
21. travaux d’élagage par la société GALVEZ ÉLAGAGE (72.57 Kb, PDF, Télécharger)
22. travaux de voirie par les Services Techniques (72.57 Kb, PDF, Télécharger)
23. travaux d’élagage par la société GALVEZ ÉLAGAGE (72.99 Kb, PDF, Télécharger)
24. manifestation nationale le jour de la nuit (82.2 Kb, PDF, Télécharger)
25. travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP (82.54 Kb, PDF, Télécharger)
26. travaux de carottage de chaussée par NEXTROAD (174.16 Kb, PDF, Télécharger)
27. MANIFESTATION HALLOWEEN (179.88 Kb, PDF, Télécharger)
28. Permis de stationnement de monsieur T.ARCAMONE (83.57 Kb, PDF, Télécharger)
29. travaux de réfection d'une façade par AIXIGENCE (135.69 Kb, PDF, Télécharger)
30. Permis de stationner des matériaux par ÉLAN (80.96 Kb, PDF, Télécharger)
31. Stationnement pour remplacement d'une gouttière par JB COUVERTURE (67.72 Kb, PDF, Télécharger)
32. Stationnement pour le déménagement de madame DUCRE (73.97 Kb, PDF, Télécharger)
33. permis de stationnement pour la livraison d'une coque chez Monsieur LADU (69.34 Kb, PDF, Télécharger)
34. stationnement pour le déménagement de Madame GONZALVEZ (74.27 Kb, PDF, Télécharger)
35. utilisation d'un aéronef télépiloté (177.61 Kb, PDF, Télécharger)
36. travaux de remplacement d’un poteau télécom par la société CIRCET (66.83 Kb, PDF, Télécharger)
37. stationnement pour des travaux de branchement AEP par la société BRONZO, Route de Jouques/RD561 (190.82 Kb, PDF, Télécharger)
38. stationnement pour des travaux de branchement EU par la société BRONZO, Route des Alpes/RD96 (220.66 Kb, PDF, Télécharger)
39. stationnement pour la manifestation Marché de Noël (130.15 Kb, PDF, Télécharger)
40. travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP (85.96 Kb, PDF, Télécharger)
41. travaux de pose de fourreaux et pose de chambre (85.96 Kb, PDF, Télécharger)
42. travaux de pose de fourreaux et pose de chambre (195.99 Kb, PDF, Télécharger)
43. travaux de nettoyage et désherbage par les services techniques (72.04 Kb, PDF, Télécharger)
44. travaux de remplacement d'un poteau orange (207.57 Kb, PDF, Télécharger)
45. installation du bibliobus départemental (63.1 Kb, PDF, Télécharger)
46. Autorisation d'ouverture du magasin LIDL (63.1 Kb, PDF, Télécharger)
47. Autorisation d'ouverture du magasin LIDL (75.92 Kb, PDF, Télécharger)
48. stationnement pour le déménagement de Madame Nathalie VEDRINE (73.49 Kb, PDF, Télécharger)
49. déménagement de Madame Pauline SEGUIN (78.32 Kb, PDF, Télécharger)
50. Installation et Illumination de l'arbre de noël (90.51 Kb, PDF, Télécharger)
51. Travaux de déploiement de la fibre optique sur la commune (84.26 Kb, PDF, Télécharger)
52. Travaux schéma DADPA (226.11 Kb, PDF, Télécharger)
53. Déménagement de Madame CAZORLA (74.71 Kb, PDF, Télécharger)
54. travaux d’entretien des réseaux d’eaux usées, curage, inspection télévisée et fumigation (215.31 Kb, PDF, Télécharger)
55. travaux d'entretien d'eaux usées (215.31 Kb, PDF, Télécharger)
56. Procédure d'urgence (67.75 Kb, PDF, Télécharger)
57. travaux de passage câble fibre orange (432.58 Kb, PDF, Télécharger)
58. travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP (79.94 Kb, PDF, Télécharger)
59. Déménagement de Madame Céline FAUVET (79.44 Kb, PDF, Télécharger)
60. Travaux de maintenance du réseau d’éclairage public par la société BROUQUIER (89.63 Kb, PDF, Télécharger)
