Arrêtés

23.02.2024 PV SEANCE DU CONSEIL DE LA METROPOLE

PV de la séance du conseil de la métropole du 22 février 2024 - Adoption de rapports

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23.02.2024 PV SEANCE DU BUREAU DE LA METROPOLE

PV de la séance du bureau de la métropole du 22 février 2024 - Adoption de rapports

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20.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté n° A 2024-02-027, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de pose de canalisation d’eau usée et d’eau potable par la société SADE CGTH, Route de Jouques/RD561 – Pont des Pins, du 04 mars au 03 mai 2024.

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19.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-026, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de branchement et raccordement électriques pour le compte d’Énédis, par la société ENSIO, au 195 Rue des Taillons, du 04 mars au 05 avril 2024 (de 7h30 à 19h30).

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16.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-025, concernant l’autorisation de permis de circulation et de stationnement pour la livraison de planches de bois, au 11 Rue Mère de Dieu, le mercredi 21 février 2024 (entre 8h à 18h).

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12.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-024, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de déplacement ouvrage Énédis, par la société CER, RD561/Route de Jouques, du 19 février au 24 mai 2024 (de 7h30 à 19h30).

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08.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-022, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de réalisation des enrobés de nuit, par les sociétés COLAS et TECHNISIGN, Route de Jouques/RD451, le 19 février 2024 (de 20h00 à 06h00).

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08.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-021, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de remplacement réseau EU par les sociétés COLAS et TECHNISIGN, Route de Jouques/RD561, du 12 au 23 février 2024 ( de 7h30 à 17h30)

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02.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-016, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux d’extension du réseau électrique par la société CER, 10 Impasse des Trois Frances, du 05 février au 1er mars 2024 (de 7h30 à 19h30).

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31.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-015, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de réparation d’une portion du Canal de Peyrolles par la société S.G.T.L, Avenue Charles de Gaulle, du 1er au 29 février 2024 (7h30 à 19h30).

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31.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-014, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de dévoiement du réseau d’eau potable par la société BRONZO TP, Route de Jouques/RD561, du 31 janvier au 29 février 2024 (7h00 à 19h30).

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29.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-013, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de nettoyage haute pression et peinture de la façade de l’école élémentaire par la société MELANI PEINTURE, Entre le n° 7 et le n° 15 de la Rue des Écoles, du 12 au 23 février 2024 (7h30 à 19h30).

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25.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-012, concernant la règlementation temporaire de la circulation pour des travaux de dévoiement du réseau d’eau potable par la société BROZNO, Route de Jouques/RD561, du 05 au 25 février 2024 (de 7h30 à 18h30).

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26.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-011, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de pose de plots de balisage autonome par la société BROUQUIER/SERPOLLET, Route de Jouques, du 29 janvier au 10 mars 2024 (de 7h30 à 19h30).

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18.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-009, concernant l’autorisation d’occupation du domaine public pour l’utilisation d’un aéronef télépiloté (Drone) pour la mission de détection des chiroptères (chauves-souris), sous le Pont de Trempasse, RD62, par la société CYCLOPE, entre le 05 et le 09 février 2024.

fichier à télécharger plus bas "arrêté autorisation d'utilisation d’un aéronef télépiloté pour la mission de détection des chiroptères"

18.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-008, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux d’inspection de l’ouvrage Pont du Devin, Route de Trempasse/RD62, par la société TECHNISIGN, du 30 janvier au 02 février 2024 (de 8h00 à 17h00).

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15.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-007, concernant le permis de stationnement pour un camion toupie et un camion pompe par la société CREATIV GARDEN, Chemin des Nirons, entre le 29 janvier et le 1er mars 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté permis de stationnement pour camion toupie et camion pompe"

09.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-004, concernant l’arrêté permanent portant règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de déploiement de la fibre optique sur l’ensemble des voies de la Commune, par la société CIRCET et ses sous-traitants éventuels, du 1er janvier au 31 décembre 2024.

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03.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-002, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux sur le Canal de Provence par la société SGTL, Avenue Charles de Gaulle, du 22 décembre 2023 au 31 janvier 2024 (de 7h30 à 19h30).

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03.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-001, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de réalisation de la signalisation dans le cadre de carottage de chaussée HT/Amiante pour la SCP, par la société TECHNISIGN, Chemin du Loubatas et Chemin Sainte-Anne, entre le 10 et le 19 janvier 2024 (de 9h00 à17h00).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de réalisation de la signalisation dans le cadre de carottage de chaussée HT/Amiante pour la SCP, par la société TECHNISIGN"

21.12.2023 ARRETE MUNICPAL

Arrêté no 2023-12-254, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de branchement EU chez Monsieur ARSIC, par la société BROZON TP, 6 Petit Chemin des Soutteviers, du 15 au 19 janvier 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de branchement EU chez Monsieur ARSIC, par la société BROZON TP "

21.12.2023 ARRETE MUNICPAL

Arrêté no 2023-12-253, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de remplacement d’un cadre et dalles pour le compte d’Orange, par la société CIRCET, 2 RD561, du 02 au 31 janvier 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de remplacement d’un cadre et dalles pour le compte d’Orange, par la société CIRCET "

21.12.2023 ARRETE MUNICPAL

Arrêté no 2023-12-252 concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de débroussaillage et d’élagage pour le CEA Itinéraire ITER, par la société RIAU, Chemin des Vieilles Iscles et Chemin de Plantain, du 21 décembre 2023 au 31 janvier 2024 (de 7h00 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de débroussaillage et d'élagage pour le CEA itinéraire ITER par la société RIAU"

18.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-250, concernant l’arrêté permanent portant sur la règlementation de la circulation pour la collecte des déchets ménagers et assimilés par la Métropole sur l’ensemble de la Commune pour l’année 2024.

fichier à télécharger plus bas "arrêté permanent sur la collecte des déchets ménagers"

15.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-248, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP et la réalisation des maillages sur le réseau SEM, par la Société ENIT, Rue des Taillons et Rue Croix Blanche, du 03 janvier au 31 mai 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP par la société ENIT"

12.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-247, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux d’entretien des réseaux d’eaux usées, curage, inspection télévisée, fumigation, sur l’ensemble de la commune, par la société SPGS, du 19 janvier 2024 au 30 juin 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux d’entretien des réseaux d’eaux usées, curage, inspection télévisée, fumigation, société SPGS"

12.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-246, concernant la règlementation du stationnement pour des travaux de réfection de toiture par la Société Provençale de Couverture, au 1 Bis Place de l’Hôtel de Ville, du 12 au 15 décembre 2023 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de réfection de toiture par la Société Provençale de Couverture"

11.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-244, concernant la règlementation temporaire de la circulation pour des travaux de réfection des chemins en enrobés par la société EUROVIA, Lieu-dit Le Fort, du 12 au 15 décembre 2023 (de 7h30 à 17h00).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de réfection des chemins enrobés par EUROVIA"

08.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-241, concernant l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour une terrasse pour le BAR DU COIN, 926 Avenue Charles de Gaulle, du 06 décembre 2023 au 31 décembre 2024.

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08.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-243, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de remplacement d’un cadre et dalles par la société CIRCET, 716 Avenue Charles de Gaulle, du 25 décembre 2023 au 27 janvier 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux remplacement et dalles CIRCET"

08.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-242, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de renforcement du réseau électrique et extension par la société AZUR TRAVAUX, Chemin de Plantain, du 11 au 22 décembre 2023 (de 7h30 à 19h30).

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01.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-233, portant limitation de vitesse sur certaines voies de la commune à 30km/h :

• Boulevard Coudeloi

• Rue Aimé Bernard

• Avenue Charles de Gaulle

• Route du Mistral

• Rue de l’Abreuvoir

• Route du Plan

• Rue Sainte-Anne

• Chemin de Forbin

• Contre-Allée du Ponté

• Rue de la Ferrage

• Traverse Reine Jeanne

• Chemin du Canal

• Montée des Lavandins

• La Bastide Blanche

• Chemin de Vomanos

• Impasse des Chardons

• Chemin de Saint-Joseph

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01.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-235, portant sur l'interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage de plus 3.5 tonnes, CHEMIN DE FORBIN, RUE DES TAILLONS, RUE CROIX BLANCHE, RUE SAINTE-ANNE, RUE DU SAINT-SÉPULCRE, BOULEVARD COUDELOI, RUE AIMÉ BERNARD, RUE DES LAVANDIERES, RUE DE L'ABREUVOIR, ROUTE ACCES COLLEGE JEAN JAURES, RUE DES ÉCOLES, RUE CLÉMENT CARBONNEL.

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01.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-239, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de renforcement réseau électrique et extension par la société AZUR TRAVAUX, Chemin de Plantain, du 1er au 10 décembre 2023 (de7h30 à 19h30)

fichier à télécharger plus bas "travaux de renforcement réseau électrique et extension par la société AZUR TRAVAUX"

30.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-232, concernant la règlementation et le stationnement pour des travaux d’élagage de marronniers par la société Bernard MAURIN, Avenue Charles de Gaulle (au niveau de la Résidence UNICIL / Rue Jean Giono), du 06 au 08 décembre 2023 (de 7h30 à 18h00).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux d'élagage de marronniers"

30.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-231 concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP, et réalisation de sondages pour la Métropole par la société UNIT, Rue des Taillons, Rue Croix Blanche et Place Albert Laurent, du 04 au 22 décembre 2023 (de 7h30 à 19h30)

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24.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-216, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour le Marché de Noël organisé par le Comité des Fêtes, dans les rues et places du centre-ville, le samedi 02 décembre 2023, du 01 décembre au 03 décembre 2023 le 01/12/23 à 20h00 et le 03/12/23 (à 06h00).

fichier à télécharger plus bas "arrêté marché de Noël organisé par le comité des Fêtes"

23.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-230, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux d’inspection de l’ouvrage Pont du Devin, par la société TECHNISIGN, Route de Trempasse/RD62, du 18 au 21 décembre 2023 (de 8h00 à 17h00).

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23.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-229 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les marchés hebdomadaires du mercredi et du jeudi, sur l’Esplanade de la Poste (mercredi et samedi de 6h00 à 15h00).

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23.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-227, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de terrassement au 58 Rue du Chai, par la société EGE Noël BERANGER, du 4 décembre 2023 au 26 janvier 2024 (du 04 décembre 2023 au 26 janvier 2023 de 7h30 à 19h30)

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de terrassement"

22.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-226, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de réalisation des enrobés de NUIT, par la société COLAS, Route de jouques/RD561, le jeudi 23 novembre 2023 (entre 20h00 et 06h00)

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux des enrobés de nuit"

21.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-223 portant sur la règlementation manifestation pour manifestation « Tir Feu d’Artifices », Parking des Pommiers, par la société EFC, le samedi 02 décembre 2023.

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour Tir feu d'artifices"

21.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-225, autorisant l’ouverture du magasin LIDL situé au 123 Centre Commercial les Rivaux, les dimanches 03, 10, 17 et 24 décembre 2023.

fichier à télécharger plus bas "arrêté sur l'ouverture du magasin LIDL"

21.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-224, concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour l’installation du Médiabus Départemental, sur la Place de l’Hôtel de Ville/Cour du Château (Hauteur des Entrées de la Mairie et de la Bibliothèque), le mardi 19 décembre 2023 (de 12h à 17h).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour installation médiabus départemental"

21.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-220, concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour le feu d’Artifices, Parking des Pommiers et Parking de Persuasion (Côté Entrée École Maternelle), du vendredi 02 décembre 2023 au dimanche 03 décembre 2023 (à 18h00 et à 12h)

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour feu d'artifices parking des pommiers et parking de persuasion"

21.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-221, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des "travaux de branchement incendie" par la société BRONZO TP, pour le client SOC BOUYGUES IMMOBILIER, Rue des Rivaux et Rue du Chai, du 27 novembre au 22 décembre 2023 (de 7h30 à 19h30)

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20.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-222 concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour le déplacement du marché hebdomadaire du samedi 02 décembre 2023 sur l’Esplanade de la Poste.

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20.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

arrêté no 2023-11-219 , concernant la règlementation de la circulation et du stationnement provisoire pour travaux de réhausse de chambre télécom et réparation conduite pour le compte d'orange, 1 route de la Durance, du 20 novembre 2023 au 22 décembre 2023 (de 07h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de réhausse de chambre télécom et réparation conduite"

10.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-217, concernant la règlementation provisoire du stationnement pour la « manifestation du Beaujolais », au restaurant « Chez Maurice », 10 Place Albert Laurent, le jeudi 16 novembre 2023 (de 19h00 à 00h00).

fichier à télécharger plus bas "arrêté manifestation du Beaujolais"

07.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-216 , concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour Marché de Noël, rues et places du centre-ville, du vendredi 01 décembre 2023 au 03 décembre 2023 (de 20h00 à 06h00).

fichier à télécharger plus bas "arrêté marché de Noel "

03.11.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-11-213, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux d’enrobé par les Services Techniques, Place de l’Hôtel de Ville, le lundi 06 novembre 2023 (à 17h).

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1345-2023 : ARRETE PREFECTORAL

Arrêté préfectoral n°1345-2023 du 31 octobre 2023 :

  • Prorogation en l'application des mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau applicables dans la région des Bouches-du-Rhône jusqu'au 15 novembre 2023.

fichier à télécharger plus bas "Arrêté préfectoral n°1345-2023 du 31 octobre 2023"

fichier à télécharger plus bas "Arrêté préfectoral n°1345-2023"

24.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-10-210 portant sur la règlementation provisoire et de la circulation et du stationnement pour travaux de débroussaillage et d’élagage pour le CEA / Itinéraire ITER, par la société RIEU: Chemin des vieilles iscles/chemin de plantain, du 20 novembre au 20 décembre 2023 (de 07h00 à 19h30)

fichier à télécharger plus bas "Travaux débroussaillage et d’élagage pour le CEA/ Itinéraire ITER ", par la société RIEU.

24.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-10-208 portant sur la règlementation provisoire et de la circulation et du stationnement pour déménagement de Madame HELENA  : 20 rue Croix Blanche, du 03 novembre au 05 novembre 2023

fichier à télécharger plus bas "Déménagement 20 rue croix blanche"

24.10.23 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-10-207 portant sur la règlementation provisoire et de la circulation et du stationnement pour travaux de réfection enrobés, chaussée et trottoirs : Place haute et montée des lavandins, du 25 octobre au 25 novembre 2023 (de 7h30 à 17h00)

fichier à télécharger plus bas "Travaux de réfection enrobés, chaussée et trottoirs"

18.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-10-206 portant sur la règlementation provisoire et de la circulation et du stationnement pour travaux de branchement EU (eaux usées) : 234 rue de Jouques PR30+751 au PR30+749, entre le 18 octobre et 31 octobre 2023 (de 7h30 à 19h30)

fichier à télécharger plus bas "Travaux de branchements EU (eaux usées)"

16.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-10-205 portant sur la règlementation temporaire d’autorisation d’occupation du domaine public pour utilisation d'un aéronef télépiloté (drone) et survol et prises de vue de la ville commerces/crèche/centre-ville/maison de retraite, exploitant : vue du ciel, 15 rue des écoles : le dimanche 22 octobre 2023 (de 9h00 à 18h30)

fichier à télécharger plus bas "survol et prises de vue de la ville commerces/crèche/centre-ville/maison de retraite"

16.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-10-204 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour manifestation la folle furieuse 4ème édition du pays d'Aix : chemin de plantain, route de la Durance/RD62A, le dimanche 22 octobre 2023 (de 8h00 à 15h00)

fichier à télécharger plus bas " Manifestation la folle furieuse 4ème édition du pays d'Aix"

13.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-10-202 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour manifestation halloween au château : parking de l’hôtel de ville, du 30/10/23 au 01/11/23 (à 12h00)

fichier à télécharger plus bas "Manifestation halloween au château"

13.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-10-203 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux de raccordement AEP : 401 route de Jouques, entre le 25 octobre et le 25 novembre 2023 (de 07h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "Travaux de raccordement AEP"

13.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-10-201 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux de remplacement de regard compteur AEP : 3 rue des écoles, entre le 23 octobre 2023 et le 23 novembre 2023 (de 07h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "Travaux de remplacement de regard compteur AEP"

13.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-10-200 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux d’extension du réseau électrique : 74 chemin de Saint-Marc, du 12/10/23 au 31/01/23 (de 07h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "Travaux extension du réseau électrique"

10.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-10-187 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux Radar Tourelle : Route d’Aix – PR47 + 632, du 23/10/23 au 27/10/23 (de 07h30 à 19h30).

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10.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL 

Arrêté no 2023-10-186 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux réalisation des enrobés de nuit : Contre-Allée du Ponté route de Jouques/RD561, du 16/10/23 au 20/10/23 entre 20h00 et 6h00.

fichier à télécharger plus bas "Travaux de réalisations des enrobés de nuit"

09.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-10-185 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux de remplacement des poteaux télécom : 3412 Route de trempasse/RD62, du 23/10/23 au 09/11/23 (de 07h30 à 18h00).

fichier à télécharger plus bas "Travaux de remplacement des poteaux télécom"

09.10.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-10-184 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux canal de Provence : Av Charles De Gaulles, du 30/10/23 au 03/12/23 (de 08h00 à 18h00).

fichier à télécharger plus bas "Travaux Canal de Provence"

26.09.2023 : ARRETE MUNICIPAL 
Arrêté no 2023-09-183 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux de réfection de la voute pluviale : rue Croix Blanche, du 02/10/23 au 05/10/23 (de 07h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "Travaux de voute pluviale"

20.09.2023 : ARRETE MUNICIPAL 
Arrêté no 2023-09-182 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux de branchements : rue Aimé Bernard, entre le 09 octobre et le 09 novembre 2023 (de 07h30 à 20h).

fichier à télécharger plus bas "Travaux de branchements"

20.09.2023 : ARRETE MUNICIPAL 
Arrêté no 2023-09-181 portant sur la règlementation horaire de l'aire de jeux du parc Frédéric Mistral.

fichier à télécharger plus bas "parc Frédéric Mistral"

20.09.2023 : ARRETE MUNICIPAL 
Arrêté no 2023-09-180 portant sur la règlementation du stationnement par borne "Arrêt minute" avenue Charles de Gaulle et rue Barème.

fichier à télécharger plus bas "borne arrêt minute"


20.09.2023 : ARRETE MUNICIPAL 
Arrêté no 2023-09-178 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux terrassement rue Barème du 02/10/23 au 13/10/23.

fichier à télécharger plus bas "travaux terrassement"

20.09.2023 : ARRETE MUNICIPAL 
Arrêté no 2023-09-177 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux télécom 42b route du Plan du 02/10/23 au 06/10/23.

fichier à télécharger plus bas "travaux télécom"

19.09.2023 : ARRETE MUNICIPAL 
Arrêté no 2023-09-175 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour la manifestation de Triathlon de Peyrolles le dimanche 24 /09/23.

fichier à télécharger plus bas : "Triathlon de Peyrolles"

18.09.2023 : ARRETE MUNICIPAL 
Arrêté no 2023-09-170 portant sur la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux au 30 avenue Charles de Gaulle du 18/09/23 au 16/10/23.

fichier à télécharger plus bas "circulation 30 avenue Charles de Gaulle"

1209.2023 : ARRETE PREFECTORAL
Arrêté n°110-2023 du 12 septembre 2023 instaurant l'état de crise sécheresse sur le secteur Réal de Jouques et d'alerte renforcée sur la Touloubre amont

fichier à télécharger plus bas : "crise sècheresse Réal"

29.08.2023 : ARRETE PREFECTORAL
Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A51 pour permettre des travaux d'entretien et de géolocalisation

fichier à télécharger plus bas : "autoroute A51"

20.08.2023 : ARRETE MUNICIPAL
règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour le forum des associations, Place des Héros et des anciens Combattants, et Place Albert Laurent, le samedi 09 septembre 2023

fichier à télécharger : "forum associations"

18.08.2023 : ARRETE PREFECTORAL
Le secteur hydrographique de la Touloubre amont passe en état de « Crise sécheresse ».
Les secteurs hydrographiques de l'Arc amont et aval et du Réal de Jouques restent en état d'« Alerte renforcée sécheresse ».
Les secteurs hydrographiques de !'Huveaune amont et aval restent en état de « Crise sécheresse ».
Le reste du département des Bouches-du-Rhône est maintenu en état de « Vigilance sécheresse ».
L'arrêté préfectoral n°97-2023 du 11 août 2023 est abrogé.

fichier à télécharger : "AP 102-2023 du 18.08.2023"

18.08.2023 : ARRETE MUNICIPAL
règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour la Fête Votive « Notre Dame », organisée par le Comité des Fêtes, au centre-ville, du 25 au 27 Août 2023

l'occasion de la FÊTE VOTIVE « Notre Dame», la circulation, l'arrêt et le stationnement de tous les véhicules seront interdits :
DU MARDI 22 AOÛT A 18H00
AU LUNDI 28 AOÛT 2023 A MINUIT
SUR LES RUES, PLACES, CHEMIN, IMPASSE ET PARKJNGS SUIVANTS:
Place des Héros et des Anciens Combattants Place Albert Laurent
Place de l'Église
Rue de !'Horloge
Rue Croix Blanche
Rue Mère de Dieu
Rue Barème
Rue des Écoles
Rond-Point du Groupe Scolaire Barthomeuf Parkings extérieurs Groupe Scolaire Barthomeuf Parking des Pommiers

fichier à télécharger plus bas : "fete votive 2023"

01.08.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté n° A 2023-07-144, concernant l’interdiction de la consommation de narguilé (Chicha) sur les espaces publics de la Commune suivants :

  • Parkings, parvis, places et esplanades publiques
  • Abords des Établissements scolaires
  • Abords des lieux de culte
  • Abords de tous les équipements sportifs, culturels, et socio-éducatifs

fichier à télécharger plus bas : "arrêté N° A 2023-07-144"

28.07.2023 : ARRETE PREFECTORAL

Arrêté n° 89-2023 du 28 juillet 2023 instaurant l'état d'alerte sécheresse sur le secteur de la Touloubre amont et l'état d'alerte renforcée sécheresse sur les secteurs de l'Arc Amont & Aval et du Réal de Jouques 

Fichier à télécharger plus bas : "AP 89-2023"

 26.07.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de branchement et de raccordement électriques pour le compte d’Énédis, au 42 Chemin du Loubatas, du 28 Août au 29 septembre 2023.

L'arrêt et le stationnement seront interdits sur les voies et trottoirs et la circulation sera alternée par une signalisation temporaire, sur route à deux voies manuellement avec alternat par piquets K 10, ou alternat par signaux tricolores mise en place pour la circonstance par l'entreprise ÉTÉ RESEAUX chargée des travaux
42 CHEMIN DU LOUBATAS
DU 28 AOÛT AU 29 SEPTEMBRE 2023
DE 07H30 À 19H30

fichier à télécharger plus bas : " raccordement électrique Loubatas"

25.07.2023 : ARRETE MUNICIPAL

règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux d’amélioration de l’éclairage public, Rue Aimé Bernard et Place Albert Laurent, du 31 juillet au 30 septembre 2023

Fichier à télécharger plus bas : " éclairage public"

24.07.2023 : ARRETE PREFECTORAL

Arrêté du 24 juillet 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle de la Commune

fichier à télécharger plus bas "état catastrophe naturelle"

21.07.2023 : ARRETE PREFECTORAL

Arrêté préfectoral n°85-2023 du 21 juillet 2023  :

  • instaurant l'état d'alerte sécheresse sur le secteur du Réal de Jouques

fichier à télécharger plus bas : "arrêté préfectoral du 21 juillet 2023"

04.07.2023 : ARRETE PREFECTORAL

Arrêté préfectoral n°83-2023 du 4 juillet 2023  :

  • instaurant l'état d'alerte sécheresse sur le secteur du Réal de Jouques

fichier à télécharger plus bas : "arrêté préfectoral du 4 juillet 2023"

14.06.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté n° A 2023-06-120, concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour le vide-greniers organisé par le Comité des Fêtes, le vendredi 14 juillet 2023, au centre-ville : Place Albert Laurent, Place des Héros, Rue de l’Horloge, Rue Mère de Dieu et Rue Croix Blanche.

A  l'occasion du vide-greniers, l'arrêt, le stationnement et la circulation de tous les véhicules seront interdits sur les rues, places et parkings suivants :
DU JEUDI 13 JUILLET 2023 A 20H00 
AU VENDREDI 14 JUILLET 2023 A 18H00 
PLACE ALBERT LAURENT PLACE DES HÉROS ET
DES ANCIENS COMBATTANTS RUE CROIX BLANCHE
(Hauteur Office de Tourisme)
RUE DE L'HORLOGE
RUE MÈRE DE DIEU
RUE CROIX BLANCHE

fichier à télécharger plus bas : "vide-greniers 14 juillet"
fichier à télécharger plus bas : "bal 14 juillet"

14.06.2023 : ARRETE MUNICIPAL
Arrêté n° A 2023-06-103 règlementant l’utilisation de l’aire de camping-cars de la Commune

fichier à télécharger plus bas : "aire de camping car"

14.06.2023 : ARRETE PREFECTORAL

Arrêté n°73-2023 du 14 juin 2023 instaurant l'état d'alerte renforcée sécheresse sur les secteurs de !'Huveaune amont, de !'Huveaune aval et du Réal de Jouques
Les secteurs hydrographiques de !'Huveaune amont & aval et du Réal de Jouques passent en état d'« Alerte renforcée sécheresse ».
Les secteurs hydrographiques de l'Arc amont & aval restent en état d'« Alerte sécheresse ».
Le reste du département des Bouches-du-Rhône est maintenu en état de « Vigilance sécheresse ».
L'arrêté préfectoral n°42-2023 du 20 avril 2023 est abrogé.

fichier à télécharger plus bas : "AP alerte renforcée sècheresse"

06.06.2023 : ARRETE MUNICIPAL

l’arrêté n° A 2023-06-107, concernant la règlementation du stationnement par borne « Arrêt Minute », sur l’axe : Avenue Charles de Gaulle et Rue Barème.

Une zone de stationnement limitée à 30 minutes, du lundi au vendredi, de 08h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 est instaurée, à l'exception des dimanches et jours fériés, sur les axes suivants: Avenue Charles de Gaulle et Rue Barème.

Pour permettre le contrôle de la limitation de la durée du stationnement, une borne avertira les usagers aux moyens de voyants: vert: ·stationnement autorisé; rouge : temps de stationnement dépassé.


fichier à télécharger plus bas : "borne de stationnement"


06.06.2023 : ARRETE MUNICIPAL
l’arrêté n° A 2023-06-112, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour la campagne de sondages et terrassement et préparation durant l’été, Route de Jouques/ RD561 – PR31 + 448 à PR31 + 600, du 03 juillet au 03 décembre 2023

fichier à télécharger plus bas : "campagne sondage"

05.06.2023 : ARRETE MUNICIPAL
l’arrêté n° A 2023-06-106, concernant la création d’une zone de rencontre dans le centre-ville : Rue des Écoles, Rue barème, Rue Clément Carbonnel, Rue Croix Blanche, Rue des Taillons et Rue de l’Horloge

Fichier à télécharger plus bas : "zone de rencontre CV"



Fichiers à télécharger

1. arrêté préfectoral du 4 juillet 2023 (2.75 Mb, PDF, Télécharger)

2. arrêté préfectoral du 21 juillet 2023 (2.83 Mb, PDF, Télécharger)

3. raccordement électrique Loubatas (1.18 Mb, PDF, Télécharger)

4. AP 89-2023 (3.07 Mb, PDF, Télécharger)

5. état catastrophe naturelle (2.14 Mb, PDF, Télécharger)

6. arrêté N° A 2023-07-144 (571.7 Kb, PDF, Télécharger)

7. éclairage public (1.28 Mb, PDF, Télécharger)

8. fete votive 2023 (349.26 Kb, PDF, Télécharger)

9. forum associations (150.82 Kb, PDF, Télécharger)

10. AP 102-2023 du 18.08.2023 (2.65 Mb, PDF, Télécharger)

11. autoroute A51 (129.52 Kb, PDF, Télécharger)

12. crise sècheresse Réal (2.55 Mb, PDF, Télécharger)

13. circulation 30 av Charles de Gaulle (830.17 Kb, PDF, Télécharger)

14. triathlon de Peyrolles (347.98 Kb, PDF, Télécharger)

15. travaux télécom (201.58 Kb, PDF, Télécharger)

16. travaux terrassement (104.75 Kb, PDF, Télécharger)

17. borne arrêt minute (65.21 Kb, PDF, Télécharger)

18. parc Frédéric Mistral (757.39 Kb, PDF, Télécharger)

19. travaux branchements (231 Kb, PDF, Télécharger)

20. travaux voute pluviale (367.25 Kb, PDF, Télécharger)

21. travaux canal de provence (205.95 Kb, PDF, Télécharger)

22. travaux de remplacement des poteaux télécom (189.81 Kb, PDF, Télécharger)

23. travaux de réalisation des enrobés de nuit (114.79 Kb, PDF, Télécharger)

24. travaux radar tourelle (128.45 Kb, PDF, Télécharger)

25. travaux d'extension du réseau électrique (334.71 Kb, PDF, Télécharger)

26. travaux de remplacement de regard compteur AEP (249.88 Kb, PDF, Télécharger)

27. travaux de raccordement AEP (180.05 Kb, PDF, Télécharger)

28. manifestation halloween au château (135.05 Kb, PDF, Télécharger)

29. manifestation la folle furieuse 4ème édition du pays d'aix (1.25 Mb, PDF, Télécharger)

30. autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour l’utilisation d’un aéronef télépiloté (Drone) (133.74 Kb, PDF, Télécharger)

31. travaux de branchements EU (eaux usées) (175.38 Kb, PDF, Télécharger)

32. travaux de réfection enrobés, chaussée et trottoirs (1.53 Mb, PDF, Télécharger)

33. déménagement 20 rue croix blanche (69.08 Kb, PDF, Télécharger)

34. travaux de débroussaillage et d'égalage pour le CEA/ itinéraire ITER (261.69 Kb, PDF, Télécharger)

35. Arrêté préfectoral n°1345-2023 du 31 octobre 2023 (776.62 Kb, PDF, Télécharger)

36. Arrêté préfectoral n°1345-2023 (648.49 Kb, PDF, Télécharger)

37. travaux d'enrobé par le ST (64.3 Kb, PDF, Télécharger)

38. arrêté marché de Noël (256.56 Kb, PDF, Télécharger)

39. arrêté manifestation du Beaujolais (960.2 Kb, PDF, Télécharger)

40. travaux de réhausse de chambre télécom et réparation conduite pour le compte d'orange (225.25 Kb, PDF, Télécharger)

41. arrêté pour le déplacement du marché hebdomadaire (83.07 Kb, PDF, Télécharger)

42. arrêté travaux de branchement incendie (216.51 Kb, PDF, Télécharger)

43. arrêté feu d’Artifices, parking des Pommiers et parking de Persuasion (181.34 Kb, PDF, Télécharger)

44. arrêté sur l’installation du Médiabus Départemental (84.69 Kb, PDF, Télécharger)

45. arrêté sur l'ouverture du magasin LIDL (77.36 Kb, PDF, Télécharger)

46. arrêté sur Tir feu d'artifices (3.04 Mb, PDF, Télécharger)

47. arrêté sur manifestation Tir feu d'artifices (3.04 Mb, PDF, Télécharger)

48. arrêté pour travaux des enrobés de nuit (108.79 Kb, PDF, Télécharger)

49. arrêté pour travaux de terrassement (248.98 Kb, PDF, Télécharger)

50. arrêté marchés hebdomadaires du mercredi et du jeudi (72.9 Kb, PDF, Télécharger)

51. arrêté pour travaux d'inspection (99.96 Kb, PDF, Télécharger)

52. arrêté pour le marché de noel organisé par le comité des fêtes (265.38 Kb, PDF, Télécharger)

53. arrêté travaux de réhabilitation des réseaux EU/EP/AEP (260.28 Kb, PDF, Télécharger)

54. arrêté travaux dégalage de marronniers (184.05 Kb, PDF, Télécharger)

55. arrêté travaux de renforcement réseau électrique et extension par la société AZUR TRAVAUX (156.21 Kb, PDF, Télécharger)

56. arrêté limitation de tonnage de plus 3.5 tonnes (88.72 Kb, PDF, Télécharger)

57. arrêté sur la limitation de vitesse (76.86 Kb, PDF, Télécharger)

58. arrêté travaux électriques AZUR TRAVAUX (155.35 Kb, PDF, Télécharger)

59. arrêté travaux remplacement et dalles CIRCET (246.91 Kb, PDF, Télécharger)

60. arrêté occupation du domaine public (1.33 Mb, PDF, Télécharger)

61. arrêté travaux de réfection des chemins enrobés par EUROVIA (230.01 Kb, PDF, Télécharger)

62. arrêté travaux de réfection de toiture par la Société Provençale de Couverture (66.21 Kb, PDF, Télécharger)

63. arrêté travaux d’entretien des réseaux d’eaux usées, curage, inspection télévisée, fumigation, société SPGS (325.55 Kb, PDF, Télécharger)

64. arrêté travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP par la société ENIT (344.32 Kb, PDF, Télécharger)

65. arrêté permanent sur la collecte des déchets ménagers (74.5 Kb, PDF, Télécharger)

66. arrêté travaux de débroussaillage et d'élagage pour le CEA itinéraire ITER par la société RIAU (153.45 Kb, PDF, Télécharger)

67. arrêté travaux de remplacement d’un cadre et dalles pour le compte d’Orange, par la société CIRCET (254.86 Kb, PDF, Télécharger)

68. arrêté travaux de branchement EU chez Monsieur ARSIC, par la société BROZON TP (549.98 Kb, PDF, Télécharger)

69. arrêté travaux de réalisation de la signalisation dans le cadre de carottage de chaussée HT/Amiante pour la SCP, par la société TECHNISIGN (361.48 Kb, PDF, Télécharger)

70. arrêté travaux sur le Canal de Provence par la société SGTL (117.82 Kb, PDF, Télécharger)

71. arrêté travaux de déploiement de la fibre optique sur la commune (749.99 Kb, PDF, Télécharger)

72. arrêté permis de stationnement pour camion toupie et camion pompe (171.47 Kb, PDF, Télécharger)

73. arrêté travaux d’inspection de l’ouvrage Pont du Devin (92.18 Kb, PDF, Télécharger)

74. arrêté autorisation d'utilisation d’un aéronef télépiloté pour la mission de détection des chiroptères (176.65 Kb, PDF, Télécharger)

75. arrêté travaux de pose de plots de balisage autonome (111.05 Kb, PDF, Télécharger)

76. arrêté travaux de dévoiement du réseau d'eau potable à Jouques (100.57 Kb, PDF, Télécharger)

77. arrêté travaux de nettoyage haute pression et peinture de la façade école élémentaire (305.03 Kb, PDF, Télécharger)

78. arrêté travaux de dévoiement du réseau d'eau potable (236.52 Kb, PDF, Télécharger)

79. arrêté travaux de réparation d'une portion du Canal de Peyrolles (113.13 Kb, PDF, Télécharger)

80. arrêté d'autorisation de pêche (996.39 Kb, PDF, Télécharger)

81. arrêté travaux d’extension du réseau électrique (117.43 Kb, PDF, Télécharger)

82. arrête pour travaux de remplacement de réseau EU (325.51 Kb, PDF, Télécharger)

83. arrêté pour travaux des enrobés de nuit (76.44 Kb, PDF, Télécharger)

84. arrêté pour travaux de déplacement ouvrage Énédis (102.63 Kb, PDF, Télécharger)

85. arrêté livraison planches de bois (67.47 Kb, PDF, Télécharger)

86. arrêté pour travaux de branchement et raccordement électriques (273.75 Kb, PDF, Télécharger)

87. arrêté pour travaux de pose de canalisation d'eau par la société SADE CGTH (320.38 Kb, PDF, Télécharger)

88. PV Bureau du 22 février 2024 (387.56 Kb, PDF, Télécharger)

89. PV Conseil 22 février 2024 (251.66 Kb, PDF, Télécharger)



Photothèque

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