Arrêtés

14.06.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-06-110, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de campagne d’inspection des poteaux incendie de la Société du Canal de Provence, par la société FAUCHE, sur la commune, du 08 au 12 juillet 2024

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13.06.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-06-109, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour la foire à l’ail et le feu de la Saint-Jean organisés par le service culturel de la commune, le vendredi 28 juin 2024 au terrain des pommiers.

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11.06.2024 ARRETE MUNICPAL

Arrêté no 2024-06-107, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de branchement AEP/EU par la société BRONZO TP, Rue Jean Jaurès, entre le 08 juillet et le 19 août 2024.

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11.06.2024 ARRETE MUNICPAL

Arrêté no 2024-06-106, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux d’enfouissement réalisés par la société CER, Rue des Taillons, du 10 juin au 30 septembre 2024.

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05.06.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-06-104, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement, pour le déménagement de Madame Danielle BALALAS, par la société PROXI TRANSPORT, devant les 5 et 7 Place Albert Laurent, le 20 juin 2024.

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04.06.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-06-103, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de forages géologiques pour le compte de la Métropole AMP, par la société GÉOTEC MARSEILLE, Chemin du Canal, du 17 juin au 19 juillet 2024 (de 7h30 à 19h30).

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31.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-102, portant permis de stationnement devant les 13 et 15 Rue de l’Horloge, pour le 2ème anniversaire de l’institut Bien-être, le 05 juillet 2024 (de 16h à minuit).

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31.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-100, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la manifestation BALLADE EN JAGUART », Place de l’Hôtel de Ville/Cour du Château, organisée par Monsieur Jean-Pierre PHILIP délégué Régional FJDC, le 09 juin 2024.

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29.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-099, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP et réalisation des maillages sur le réseau SEMM, par la société ENIT, Rue des Taillons et Rue Croix Blanche, du 01er juin au 31 Août 2024.

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28.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-098, concernant l’autorisation d’occupation du domaine public pour l’utilisation d’un aéronef télépiloté au Lac de Peyrolles pour le MUDGIRL, du 31 mai au 02 juin 2024, par Monsieur Vincent BARRAL (Société STORY DRONE PRODUCTION).

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28.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-097, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la fête de la musique organisée par le Comité des fêtes, le 21 juin 2024, sur la Place des Héros et des Anciens Combattants (20h et 12h).

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24.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-04-074, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour l’IRONMAN 70.3 Pays d’Aix, au Plan d’eau, Chemin de Plantain, Chemin de Campas et Route des Alpes, le dimanche 19 mai 2024 (de 7h à 10h).

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24.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-091, concernant les épreuves sportives en forêt communale dans le massif de Concors, courses pédestres nature de type trial XXS organisées par l’association « BHVC PEYROLLAIS », le 09 juin 2024.

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24.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-094, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la Fête des Écoles organisée par l’association « LEÏ PITCHOUN », au Champ des Pommiers, le 14 juin 2024 (8h à 00h).

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24.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-095, concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour l’installation du bibliobus départemental, Place de l’Hôtel de Ville (Entrées Mairie et Bibliothèque), le 18 juin 2024 (de 12h à 18h).

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24.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-092, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la Gambade du Loubatas organisée par l’association BVHC PEYROLLAIS, Chemin du Loubatas, le 09 juin 2024 (8h à 12h).

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24.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-089, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de reprise d’enrobés par la société ENSIO, au 381 D Chemin du Loubatas, entre le 27 et le 31 mai 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de reprise d'enrobées par ENSIO"

Arrêté no 2024-05-090, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le vide-greniers/vide-poussettes organisé par l’association LES MINI POUCES, au Champ des Pommiers, le 09 juin 2024 (20h-minuit)

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15.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-080, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le vide-greniers organisé par l’association « PEYROLLES RÉTRO PATRIMOINE », en centre-ville, le lundi 20 mai 2024 (à 20h et à 22h).

15.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-087, concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour la manifestation « MUDGIRL RUN PROVENCE », organisée par SPORTERA EVENTS France, au Plan d’Eau et Route de la Durance, les 1er et 02 juin 2024 (de 8h à 17h).

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14.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-083, concernant le permis de stationnement pour des travaux de peinture du bâtiment de la Poste, à la société MELANI PEINTURE, Impasse de la Poste, du 20 mai au 03 juin 2024 (de 7h30 à 19h30).

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14.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-082, concernant l’arrêté permanent portant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de réfection sur chaussées, trottoirs et accotements sur l’ensemble de la Commune (voies communales et chemins ruraux) par la société EUROVIA, du 1er janvier au 31 décembre 2024.

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14.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-081, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de tranchée de 14ml pour le compte d’Énédis, par la société MIRAMAS RÉSEAUX, au 10 Résidence Plein Ciel, du 20 mai au 10 juin 2024.

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14.05.2024 ARRETE MUNICPAL

Arrêté no 2024-05-079, concernant l’autorisation d’occupation du domaine public pour l’utilisation d’un aéronef télépiloté par Monsieur Frédéric BODIN « Vue du Ciel », à l’occasion de la manifestation IRONMAN au Lac de Peyrolles, le 19 mai 2024.

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14.05.2024 ARRETE MUNICIPAL 

Arrêté no 2024-05-077, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de radar tourelle, par la société AXIMUM, Avenue Charles de Gaulle, du 13 au 17 mai 2024 (de 7h30 à 19h30).

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14.05.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-05-076, concernant la régulation des espèces ESOD pour la protection des cultures par Monsieur Cédric TOUBAS, du 06 au 20 mai 2024.

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18.04.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté n° A 2024-04-074, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour l’IRONMAN 70.3 Pays d’Aix, au Plan d’eau, Chemin de Plantain, Chemin de Campas et Route des Alpes, le dimanche 19 mai 2024 (de 7h à 10h).

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18.04.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-04-073, concernant l’autorisation de débit de boissons accordée à l’association « AS PEYROLLAISE » pour l’AS CUP LOISIR au stade municipal, le 19 mai 2024 (11h à 16h).

fichier à télécharger plus bas "arrêté débit de boissons, associations AS PEYROLLAISE"

18.04.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-04-072, concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour l’installation du Bibliobus Départemental, Place de l’Hôtel de Ville (Hauteur Entrées Mairie et Bibliothèque), le mardi 21 mai 2024 (de 12h à 18h).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour autorisation de stationnement pour l'installation du Bibliobus"

18.04.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-04-071, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le vide-greniers organisé par l’association PEYROLLES RÉTRO PATRIMOINE, dans le centre-ville, le mercredi 1er mai 2024 (20h à 22h).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le vide-greniers"

17.04.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-04-070, concernant le permis de stationnement pour l’installation de baraques de chantiers et une aire de stockage pour les travaux de renforcement du palier de l’Hôtel de Ville, par la société GIRARD RESTAURATION MONUMENTS HISTORIQUES, Place Saint-Maximin, du 13 mai au 30 septembre 2024.

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour l'installation de baraques de chantiers"

17.04.2024 ARRETE MUNICPAL 

Arrêté no 2024-06-069, concernant l’autorisation d’occupation du domaine public pour l’utilisation d’un aéronef télépiloté, Société VUE DU CIEL, Monsieur Frédéric BODIN, à l’occasion de la 20ème Foire du Roy René, le 21 avril 2024 (de 10h à 17h).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour l'utilisation d'un aéronef télépiloté"

12.04.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-04-068, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de branchement et raccordement électrique pour le compte d’Énédis, par la société ENSIO, au 381 D Chemin du Loubatas, du 26 avril au 12 mai 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de branchement et raccordement"

12.04.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-04-066, concernant l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public accordée à la librairie café « ONIIGA CAFÉ », sur la place de stationnement au 10 Rue de l’Horloge, le 20 avril 2024 (9h à 00h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté autorisation d'occupation du domaine public ONIIGA CAFE"

12.04.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-04-067, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de réhabilitation des réseaux EU/EP et AEP et réalisation des maillages sur le réseau, par la société ENIT, Rue Croix Blanche (partie entre la Rue des Taillons et la Place Albert Laurent), du 15 avril au 10 mai 2024.

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de réhabilitation des réseaux EU/EP et AEP"

09.04.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-04-062, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de raccordement Énédis par la société GROUPE NAT, au 60 Chemin de Saint-Marc, du 15 au 30 avril 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de raccordement par Énédis"

05.04.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-04-059, portant sur la règlementation de la vente du muguet sauvage, le 1er mai 2024 sur la voie publique.

fichier à télécharger plus bas "arrêté sur l'autorisation de vente du muguet sauvage"

09.04.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-04-061, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de grutage de modules (caissons préfabriqués modulaires par la société SCTI GROUPE, au 30 Rue des Galets, le 10 avril 2024 (de 7h30 à 19h30)

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de grutage de modules"

05.04.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-04-060, concernant le permis de circulation et de stationnement pour des travaux de la grange par la société DIGITEC PGI, au 1115 Avenue Charles de Gaulle, du 08 au 26 avril 2024.

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de la grange DIGITEC"

05.04.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-04-058, concernant la règlementation de la baignade du Lac de Peyrolles-en-Provence, du 08 mai au 31 Août 2024.

fichier à télécharger plus bas "arrêté règlementation sur la baignade"

29.03.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-03-057, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de branchement AEP/EU par la société BRONZO, au 10 Résidence Plein Ciel, entre le 15 avril et le 31 mai 2024 (de 7h30 à 19h30).

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29.03.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-03-055, qui ANNULE et REMPLACE l’arrêté n° A 2024-03-048 du 26.03.2024, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Monsieur Jacques BREUNEVAL, au 1 Rue Marquis de Vivens, les 15 et 16 avril 2024.

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27.03.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-03-051, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de couronnage et taille des platanes par la société DOLZA, Rue Mère de Dieu et Avenue Charles de Gaulle, du 02 au 08 avril 2024

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26.03.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-03-050, concernant la consommation d’alcool en bouteille en verre interdite sur le domaine public lors de la 20ème foire du Roy René, du 19 au 21 avril 2024

fichier à télécharger plus bas "arrêté consommation d'alcool d'une bouteille en verre interdite"

28.03.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-03-052, concernant la règlementation temporaire du stationnement pour des travaux de mise en sécurité, 3 Place de l’Hôtel de Ville, chez Monsieur Michel FERRANDO.

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de mise en sécurité"

26.03.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-03-049, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux d’études sur les réseaux assainissement tests à la fumée, sur l’ensemble de la commune, par la société RÉALITÉS ENVIRONNEMENT et ses sous-traitants, entre le 25 mars et le 30 avril 2024.

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux d'étude sur les réseaux d'assainissement tests à la fumée"

25.03.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-03-047, portant obligation de tenir les chiens en laisse, dans le centre-ville, le Centre-Ancien et les parkings des Pommiers et Persuasion.

fichier à télécharger plus bas "arrêté obligation de tenir les chiens en laisse"

20.03.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-03-046, concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement, autorisant les restaurants « Chez Maurice » et « Pizzeria ES’CAL » à augmenter la capacité de leurs terrasses lors de la 20ème Foire du Roy René, Place Albert Laurent, les 20 et 21 avril 2024 (de 7h à minuit).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour autorisation d'augmentation de capacité de leurs terrasses pour les restaurants"

14.03.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-03-045, concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour des travaux de chambres K2C à mettre à la côte pour Orange, par la société CIRCET, Route de Jouques/RD561, du 1er au 19 avril 2024 (de 7h30 à 19h30).

Fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de chambres K2C"

13.03.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-03-044, concernant la réglementation provisoire de la circulation et du stationnement pour la manifestation « Nettoyons le Sud » organisée par le service environnement, au Parking de l’Abreuvoir, le samedi 13 avril 2024 (de 6h à 14h).

Fichier à télécharger plus bas "arrêté pour manifestation "Nettoyons le Sud"

14.03.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-03-043, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de réalisation de sondages en reconnaissance de polychrome par le cabinet STUDIOLO, Place de l’Hôtel de Ville et Place Saint-Maximin, du 25 au 29 mars 2024 (de 7h30 à 19h30).

Fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de réalisation de sondages, reconnaissance et polychrome"

06.03.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-03-041, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour la manifestation « 20ème Foire du Roy René » organisée par le Comité des Fêtes, dans le centre-ville, Parking des Pommiers et Parking de Persuasion, les 20 et 21 avril 2024 (à minuit).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour la manifestation "20ème Foire du Roy René"

04.03.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-03-039, portant permis de circulation et de stationnement pour l’association « Club de camping-cars Provence Côte d’Azur » (20 camping-cars) à l’occasion de la 20ème Foire du Roy René, sur le parking de l’Espace Frédéric Mistral, du 19 au 22 avril 2024 (à 18h et à 22h).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour l'association Club de camping-cars Provence Côte d’Azur"

29.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-038, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Monsieur FORNACIARI, par la société DEMECO, au 1127 Chemin de Pierrefiche, le 09 avril 2024.

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour déménagement"

29.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-037, concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour la pose et la dépose de décorations diverses (fanions, drapeaux etc.) pour la 20ème Foire du Roy René, par le Comité des Fêtes, du 25 mars au 05 mai 2024, Avenue Charles de Gaulle, Rues et places du centre-village.

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour pose et déposé de décorations"

29.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-036, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de nettoyage de regards et bouches à clés, par la société COLAS, Route de Jouques/RD561, le 08 mars 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de nettoyage de regards et bouches à clés"

29.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-035, concernant le permis de stationnement de 2 Food trucks sur le parvis de l’Espace Frédéric Mistral, à l’occasion de la manifestation « SAINT-PATRICK » organisée par le Service Culture à l’Espace Frédéric Mistral, le samedi 16 mars 2024.

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour manifestation SAINT-PATRICK"

29.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté n° A 2024-02-033, concernant la règlementation provisoire de la circulation et du stationnement pour la manifestation « CARNAVAL » organisée par le CMJ et le Service Enfance et Jeunesse, le samedi 06 avril 2024, au Centre-village (Place des Héros, Place de l’Hôtel de Ville et Chemin Neuf (de 12h à 18h).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour manifestation CARNAVAL CMJ"

29.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-032, concernant le permis de circulation et de stationnement pour l’association « Camping-car Club de Digne les Bains », sur le parking du Collège Jean Jaurès, du 19 au 22 avril 2024, lors de la 20ème Foire du Roy René (à 18h et à 22h).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour association Camping-car Club de Digne les Bains"

28.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-031 concernant le permis de circulation et de stationnement pour le chargement et déchargement de matériels et installation d’une benne à gravats par la société DRUMEZ, au 1109 Avenue Charles de Gaulle, du 04 mars au 15 avril 2024.

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour chargements, déchargements de matériels et de benne"

23.02.2024 PV SEANCE DU CONSEIL DE LA METROPOLE

PV de la séance du conseil de la métropole du 22 février 2024 - Adoption de rapports

fichier à télécharger plus bas "PV Conseil 22 février 2024"

23.02.2024 PV SEANCE DU BUREAU DE LA METROPOLE

PV de la séance du bureau de la métropole du 22 février 2024 - Adoption de rapports

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20.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté n° A 2024-02-027, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de pose de canalisation d’eau usée et d’eau potable par la société SADE CGTH, Route de Jouques/RD561 – Pont des Pins, du 04 mars au 03 mai 2024.

Fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de pose de canalisation d'eau par la société SADE CGTH"

19.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-026, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de branchement et raccordement électriques pour le compte d’Énédis, par la société ENSIO, au 195 Rue des Taillons, du 04 mars au 05 avril 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de branchement et raccordement électriques"

16.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-025, concernant l’autorisation de permis de circulation et de stationnement pour la livraison de planches de bois, au 11 Rue Mère de Dieu, le mercredi 21 février 2024 (entre 8h à 18h).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour livraison de planches de bois"

12.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-024, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de déplacement ouvrage Énédis, par la société CER, RD561/Route de Jouques, du 19 février au 24 mai 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux de déplacement ouvrage Énédis"

08.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-022, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de réalisation des enrobés de nuit, par les sociétés COLAS et TECHNISIGN, Route de Jouques/RD451, le 19 février 2024 (de 20h00 à 06h00).

fichier à télécharger plus bas "arrêté pour travaux des enrobés de nuit"

08.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-021, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de remplacement réseau EU par les sociétés COLAS et TECHNISIGN, Route de Jouques/RD561, du 12 au 23 février 2024 ( de 7h30 à 17h30)

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02.02.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-02-016, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux d’extension du réseau électrique par la société CER, 10 Impasse des Trois Frances, du 05 février au 1er mars 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux d’extension du réseau électrique"

31.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-015, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de réparation d’une portion du Canal de Peyrolles par la société S.G.T.L, Avenue Charles de Gaulle, du 1er au 29 février 2024 (7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de réparation d'une portion du Canal de Peyrolles"

31.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-014, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de dévoiement du réseau d’eau potable par la société BRONZO TP, Route de Jouques/RD561, du 31 janvier au 29 février 2024 (7h00 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de dévoiement du réseau d'eau potable"

29.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-013, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de nettoyage haute pression et peinture de la façade de l’école élémentaire par la société MELANI PEINTURE, Entre le n° 7 et le n° 15 de la Rue des Écoles, du 12 au 23 février 2024 (7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de nettoyage haute pression et peinture de la façade école élémentaire"

25.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-012, concernant la règlementation temporaire de la circulation pour des travaux de dévoiement du réseau d’eau potable par la société BROZNO, Route de Jouques/RD561, du 05 au 25 février 2024 (de 7h30 à 18h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de dévoiement du réseau d'eau potable à Jouques"

26.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-011, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de pose de plots de balisage autonome par la société BROUQUIER/SERPOLLET, Route de Jouques, du 29 janvier au 10 mars 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas " arrêté travaux de pose de plots de balisage autonome"

18.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-009, concernant l’autorisation d’occupation du domaine public pour l’utilisation d’un aéronef télépiloté (Drone) pour la mission de détection des chiroptères (chauves-souris), sous le Pont de Trempasse, RD62, par la société CYCLOPE, entre le 05 et le 09 février 2024.

fichier à télécharger plus bas "arrêté autorisation d'utilisation d’un aéronef télépiloté pour la mission de détection des chiroptères"

18.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-008, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux d’inspection de l’ouvrage Pont du Devin, Route de Trempasse/RD62, par la société TECHNISIGN, du 30 janvier au 02 février 2024 (de 8h00 à 17h00).

fichier à télécharger plu bas "arrêté travaux d’inspection de l’ouvrage Pont du Devin"

15.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-007, concernant le permis de stationnement pour un camion toupie et un camion pompe par la société CREATIV GARDEN, Chemin des Nirons, entre le 29 janvier et le 1er mars 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté permis de stationnement pour camion toupie et camion pompe"

09.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-004, concernant l’arrêté permanent portant règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de déploiement de la fibre optique sur l’ensemble des voies de la Commune, par la société CIRCET et ses sous-traitants éventuels, du 1er janvier au 31 décembre 2024.

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de déploiement de la fibre optique sur la commune"

03.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-002, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux sur le Canal de Provence par la société SGTL, Avenue Charles de Gaulle, du 22 décembre 2023 au 31 janvier 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux sur le Canal de Provence par la société SGTL"

03.01.2024 ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2024-01-001, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de réalisation de la signalisation dans le cadre de carottage de chaussée HT/Amiante pour la SCP, par la société TECHNISIGN, Chemin du Loubatas et Chemin Sainte-Anne, entre le 10 et le 19 janvier 2024 (de 9h00 à17h00).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de réalisation de la signalisation dans le cadre de carottage de chaussée HT/Amiante pour la SCP, par la société TECHNISIGN"

21.12.2023 ARRETE MUNICPAL

Arrêté no 2023-12-254, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de branchement EU chez Monsieur ARSIC, par la société BROZON TP, 6 Petit Chemin des Soutteviers, du 15 au 19 janvier 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de branchement EU chez Monsieur ARSIC, par la société BROZON TP "

21.12.2023 ARRETE MUNICPAL

Arrêté no 2023-12-253, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de remplacement d’un cadre et dalles pour le compte d’Orange, par la société CIRCET, 2 RD561, du 02 au 31 janvier 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de remplacement d’un cadre et dalles pour le compte d’Orange, par la société CIRCET "

21.12.2023 ARRETE MUNICPAL

Arrêté no 2023-12-252 concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de débroussaillage et d’élagage pour le CEA Itinéraire ITER, par la société RIAU, Chemin des Vieilles Iscles et Chemin de Plantain, du 21 décembre 2023 au 31 janvier 2024 (de 7h00 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de débroussaillage et d'élagage pour le CEA itinéraire ITER par la société RIAU"

18.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-250, concernant l’arrêté permanent portant sur la règlementation de la circulation pour la collecte des déchets ménagers et assimilés par la Métropole sur l’ensemble de la Commune pour l’année 2024.

fichier à télécharger plus bas "arrêté permanent sur la collecte des déchets ménagers"

15.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-248, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP et la réalisation des maillages sur le réseau SEM, par la Société ENIT, Rue des Taillons et Rue Croix Blanche, du 03 janvier au 31 mai 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP par la société ENIT"

12.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-247, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux d’entretien des réseaux d’eaux usées, curage, inspection télévisée, fumigation, sur l’ensemble de la commune, par la société SPGS, du 19 janvier 2024 au 30 juin 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux d’entretien des réseaux d’eaux usées, curage, inspection télévisée, fumigation, société SPGS"

12.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-246, concernant la règlementation du stationnement pour des travaux de réfection de toiture par la Société Provençale de Couverture, au 1 Bis Place de l’Hôtel de Ville, du 12 au 15 décembre 2023 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de réfection de toiture par la Société Provençale de Couverture"

11.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-244, concernant la règlementation temporaire de la circulation pour des travaux de réfection des chemins en enrobés par la société EUROVIA, Lieu-dit Le Fort, du 12 au 15 décembre 2023 (de 7h30 à 17h00).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux de réfection des chemins enrobés par EUROVIA"

08.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-241, concernant l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour une terrasse pour le BAR DU COIN, 926 Avenue Charles de Gaulle, du 06 décembre 2023 au 31 décembre 2024.

fichier à télécharger plus bas "arrêté occupation du domaine public"

08.12.2023 : ARRETE MUNICIPAL

Arrêté no 2023-12-243, concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de remplacement d’un cadre et dalles par la société CIRCET, 716 Avenue Charles de Gaulle, du 25 décembre 2023 au 27 janvier 2024 (de 7h30 à 19h30).

fichier à télécharger plus bas "arrêté travaux remplacement et dalles CIRCET"





Fichiers à télécharger

1. arrêté travaux remplacement et dalles CIRCET (246.91 Kb, PDF, Télécharger)

2. arrêté occupation du domaine public (1.33 Mb, PDF, Télécharger)

3. arrêté travaux de réfection des chemins enrobés par EUROVIA (230.01 Kb, PDF, Télécharger)

4. arrêté travaux de réfection de toiture par la Société Provençale de Couverture (66.21 Kb, PDF, Télécharger)

5. arrêté travaux d’entretien des réseaux d’eaux usées, curage, inspection télévisée, fumigation, société SPGS (325.55 Kb, PDF, Télécharger)

6. arrêté travaux de réhabilitation des réseaux EU, EP et AEP par la société ENIT (344.32 Kb, PDF, Télécharger)

7. arrêté permanent sur la collecte des déchets ménagers (74.5 Kb, PDF, Télécharger)

8. arrêté travaux de débroussaillage et d'élagage pour le CEA itinéraire ITER par la société RIAU (153.45 Kb, PDF, Télécharger)

9. arrêté travaux de remplacement d’un cadre et dalles pour le compte d’Orange, par la société CIRCET (254.86 Kb, PDF, Télécharger)

10. arrêté travaux de branchement EU chez Monsieur ARSIC, par la société BROZON TP (549.98 Kb, PDF, Télécharger)

11. arrêté travaux de réalisation de la signalisation dans le cadre de carottage de chaussée HT/Amiante pour la SCP, par la société TECHNISIGN (361.48 Kb, PDF, Télécharger)

12. arrêté travaux sur le Canal de Provence par la société SGTL (117.82 Kb, PDF, Télécharger)

13. arrêté travaux de déploiement de la fibre optique sur la commune (749.99 Kb, PDF, Télécharger)

14. arrêté permis de stationnement pour camion toupie et camion pompe (171.47 Kb, PDF, Télécharger)

15. arrêté travaux d’inspection de l’ouvrage Pont du Devin (92.18 Kb, PDF, Télécharger)

16. arrêté autorisation d'utilisation d’un aéronef télépiloté pour la mission de détection des chiroptères (176.65 Kb, PDF, Télécharger)

17. arrêté travaux de pose de plots de balisage autonome (111.05 Kb, PDF, Télécharger)

18. arrêté travaux de dévoiement du réseau d'eau potable à Jouques (100.57 Kb, PDF, Télécharger)

19. arrêté travaux de nettoyage haute pression et peinture de la façade école élémentaire (305.03 Kb, PDF, Télécharger)

20. arrêté travaux de dévoiement du réseau d'eau potable (236.52 Kb, PDF, Télécharger)

21. arrêté travaux de réparation d'une portion du Canal de Peyrolles (113.13 Kb, PDF, Télécharger)

22. arrêté d'autorisation de pêche (996.39 Kb, PDF, Télécharger)

23. arrêté travaux d’extension du réseau électrique (117.43 Kb, PDF, Télécharger)

24. arrête pour travaux de remplacement de réseau EU (325.51 Kb, PDF, Télécharger)

25. arrêté pour travaux des enrobés de nuit (76.44 Kb, PDF, Télécharger)

26. arrêté pour travaux de déplacement ouvrage Énédis (102.63 Kb, PDF, Télécharger)

27. arrêté livraison planches de bois (67.47 Kb, PDF, Télécharger)

28. arrêté pour travaux de branchement et raccordement électriques (273.75 Kb, PDF, Télécharger)

29. arrêté pour travaux de pose de canalisation d'eau par la société SADE CGTH (320.38 Kb, PDF, Télécharger)

30. PV Bureau du 22 février 2024 (387.56 Kb, PDF, Télécharger)

31. PV Conseil 22 février 2024 (251.66 Kb, PDF, Télécharger)

32. arrêté pour chargements, déchargements de matériels et de benne (68.16 Kb, PDF, Télécharger)

33. arrêté pour association Camping-car Club de Digne les Bains (78.05 Kb, PDF, Télécharger)

34. arrêté pour manifestation CARNAVAL CMJ (189.91 Kb, PDF, Télécharger)

35. arrêté pour manifestation SAINT-PATRICK (71.53 Kb, PDF, Télécharger)

36. arrêté pour travaux de nettoyage de regards et bouches à clés (76.11 Kb, PDF, Télécharger)

37. arrêté pour pose et déposé de décorations (69.54 Kb, PDF, Télécharger)

38. arrêté pour déménagement (74.39 Kb, PDF, Télécharger)

39. arrêté pour Club de camping-cars Provence Côte d'Azur (81.27 Kb, PDF, Télécharger)

40. arrêté pour la manifestation (481.98 Kb, PDF, Télécharger)

41. arrêté pour travaux de réalisation de sondages, reconnaissance et polychrome (172.47 Kb, PDF, Télécharger)

42. arrêté pour manifestation (119.64 Kb, PDF, Télécharger)

43. arrêté pour travaux de chambres K2C (174.04 Kb, PDF, Télécharger)

44. arrêté obligation de tenir les chiens en laisse (74.68 Kb, PDF, Télécharger)

45. arrêté pour travaux d'études sur les réseaux assainissement tests à la fumée (75.52 Kb, PDF, Télécharger)

46. arrêté pour déménagement de monsieur Jacques BREUNEVAL (75.52 Kb, PDF, Télécharger)

47. arrêté pour travaux d'études sur les réseaux assainissement tests à la fumée (137.77 Kb, PDF, Télécharger)

48. arrêté pour travaux de mise en sécurité (78.15 Kb, PDF, Télécharger)

49. arrêté consommation d'alcool d'une bouteille en verre interdite (69.7 Kb, PDF, Télécharger)

50. arrêté pour travaux de couronnage (74.52 Kb, PDF, Télécharger)

51. arrêté sur le déménagement de monsieur BREUNEVAL (76.97 Kb, PDF, Télécharger)

52. arrêté règlementation sur la baignade (489.93 Kb, PDF, Télécharger)

53. arrêté travaux de branchement AEP/EU (158.19 Kb, PDF, Télécharger)

54. arrêté travaux de la grange DIGITEC (68.44 Kb, PDF, Télécharger)

55. arrêté travaux de grutage de modules (1.21 Mb, PDF, Télécharger)

56. arrêté sur l'autorisation de vente du muguet sauvage (604.76 Kb, PDF, Télécharger)

57. arrêté pour travaux de raccordement par Énédis (1.04 Mb, PDF, Télécharger)

58. arrêté pour travaux de réhabilitation des réseaux EU/EP et AEP (704.65 Kb, PDF, Télécharger)

59. arrêté autorisation d'occupation du domaine public ONIIGA CAFE (72.1 Kb, PDF, Télécharger)

60. arrêté pour travaux de branchement et raccordement (305.9 Kb, PDF, Télécharger)

61. arrêté pour l'utilisation d'un aéronef télépiloté (1004.79 Kb, PDF, Télécharger)

62. arrêté pour l'installation de baraques de chantiers (1.72 Mb, PDF, Télécharger)

63. arrêté pour règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le vide-greniers (307.98 Kb, PDF, Télécharger)

64. arrêté pour autorisation de stationnement pour l'installation du Bibliobus (85.68 Kb, PDF, Télécharger)

65. arrêté débit de boissons, associations AS PEYROLLAISE (67.27 Kb, PDF, Télécharger)

66. arrêté sur la manifestation IRONMAN 70.3 (246.48 Kb, PDF, Télécharger)

67. arrêté pour la régulation des espèces ESOS (80.29 Kb, PDF, Télécharger)

68. arrêté pour travaux de tourelle (238.69 Kb, PDF, Télécharger)

69. arrêté pour autorisation d'utilisation d'un aéronef (126.61 Kb, PDF, Télécharger)

70. arrêté pour travaux de tranchée (138.52 Kb, PDF, Télécharger)

71. arrêté pour travaux de réfection sur chaussées (83.7 Kb, PDF, Télécharger)

72. Manifestation MUDGIRL RUN PROVENCE (1.38 Mb, PDF, Télécharger)

73. arrêté pour travaux de reprise d’enrobés par la société ENSIO (201.99 Kb, PDF, Télécharger)

74. arrêté pour vide-greniers/vide-poussettes par l'association LES MINI POUCES (113.48 Kb, PDF, Télécharger)

75. arrêté pour GAMBADE DU LOUBATAS (76.95 Kb, PDF, Télécharger)

76. arrêté pour installation du bibliobus départemental (64.72 Kb, PDF, Télécharger)

77. arrêté pour Fête des écoles (129.77 Kb, PDF, Télécharger)

78. arrêté pour Course Pédestre du Concors trial XXS (303.85 Kb, PDF, Télécharger)

79. arrêté pour l'IRONMAN 70.3 Pays-d'Aix (246.48 Kb, PDF, Télécharger)

80. arrêté pour Fête de la musique (875.6 Kb, PDF, Télécharger)

81. arrêté pour utilisation d'un aéronef télépiloté au Lac-de-Peyrolles (244.43 Kb, PDF, Télécharger)

82. arrêté pour travaux de réhabilitation des réseaux (82.88 Kb, PDF, Télécharger)

83. arrêté pour manifestation BALLADE en JAGUART (70.73 Kb, PDF, Télécharger)

84. arrêté pour anniversaire du 2ème anniversaire de l'institut bien-être (1.2 Mb, PDF, Télécharger)

85. arrêté pour travaux de forages géologiques pour l'AMP (168.15 Kb, PDF, Télécharger)

86. arrêté pour déménagement de Madame BALALALAS (76.84 Kb, PDF, Télécharger)

87. arrêté pour travaux d'enfouissement (108.84 Kb, PDF, Télécharger)

88. arrêté pour travaux de branchement AEP/EU (100.22 Kb, PDF, Télécharger)

89. arrêté pour la foire à l'Ail et le feu de la Saint-Jean (105.92 Kb, PDF, Télécharger)

90. arrêté pour travaux de campagne d'inspection des poteaux incendie (175.73 Kb, PDF, Télécharger)



Photothèque

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